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CROS PASCAL

Active
Siren405 070 913Entrepreneur individuel81250 CURVALLECréée le 03 septembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CROS PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 septembre 1990 sous le numéro SIREN 405 070 913. Elle est domiciliée La Peyrarie, 81250 Curvalle. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0145Z.

Fiche d'identité de CROS PASCAL

Dénomination
CROS PASCAL
SIREN
405 070 913
SIRET (siège)
405 070 913 00018
N° TVA intracommunautaire
FR49405070913Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 070 913
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0145Z
Date de création
03 septembre 1990
Siège social
LA PEYRARIE, 81250, CURVALLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CROS PASCAL

Elevage d'ovins et de caprins

Finances de CROS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CROS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CROS PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 81250 CURVALLESiègeActif

    405 070 913 00018 · ouvert le 03 septembre 1990 · NAF 0145Z

Documents juridiques de CROS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CROS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CROS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CROS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CROS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CROS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CROS PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 septembre 1990

Questions fréquentes sur CROS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CROS PASCAL ?

Le numéro SIREN de CROS PASCAL est 405 070 913. Le SIRET de son siège social est 405 070 913 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49405070913.

Où se situe le siège social de CROS PASCAL ?

Le siège social de CROS PASCAL est situé La Peyrarie, 81250 Curvalle.

CROS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CROS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 septembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CROS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CROS PASCAL.

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