CheckersProcédures

CROSAZ DANIEL

Active
Siren404 884 850Entrepreneur individuel69690 COURZIEUCréée le 06 mai 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 404 884 850, CROSAZ DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 6 mai 1993. Elle est domiciliée Le Bourg, 69690 Courzieu. L'entreprise déclare le code NAF 0143Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CROSAZ DANIEL

Dénomination
CROSAZ DANIEL
SIREN
404 884 850
SIRET (siège)
404 884 850 00011
N° TVA intracommunautaire
FR95404884850Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 884 850
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z
Date de création
06 mai 1993
Siège social
LE BOURG, 69690, COURZIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CROSAZ DANIEL

Élevage de chevaux et d'autres équidés

Finances de CROSAZ DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CROSAZ DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CROSAZ DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69690 COURZIEUSiègeActif

    404 884 850 00011 · ouvert le 06 mai 1993 · NAF 0143Z

Documents juridiques de CROSAZ DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CROSAZ DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CROSAZ DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CROSAZ DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CROSAZ DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CROSAZ DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CROSAZ DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 mai 1993

Questions fréquentes sur CROSAZ DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CROSAZ DANIEL ?

Le numéro SIREN de CROSAZ DANIEL est 404 884 850. Le SIRET de son siège social est 404 884 850 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95404884850.

Où se situe le siège social de CROSAZ DANIEL ?

Le siège social de CROSAZ DANIEL est situé Le Bourg, 69690 Courzieu.

CROSAZ DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CROSAZ DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mai 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CROSAZ DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CROSAZ DANIEL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises élevage de chevaux et d'autres équidés

Toutes les entreprises avec le code NAF 0143Z

Entreprises à Courzieu

Toutes les entreprises à Courzieu