CROSNIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,2 M€
- Effectif
- Non publié
CROSNIER est une société civile immatriculée le 15 octobre 2013 sous le numéro SIREN 797 897 576. Elle est domiciliée 653 Grande rue, 60112 Milly-sur-Therain. Son activité principale relève du code NAF 0220Z. CAPUCINE CROSNIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de CROSNIER
INSEE- Dénomination
- CROSNIER
- SIREN
- 797 897 576
- SIRET (siège)
- 797 897 576 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR72797897576Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 797 897 576
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement forestier
- Capital social
- 1 248 000 €
- Code NAF / APE
- 0220Z
- Date de création
- 15 octobre 2013
- Siège social
- 653 GRANDE RUE, 60112, MILLY-SUR-THERAIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CROSNIER
Constitution, amélioration, équipement, conservation, gestion d'un ou plusieurs massifs forestiers.
Finances de CROSNIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CROSNIER
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 juin 2021
Gérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 juin 2021
Anciens dirigeants (1)
Régis Raphaël Charles, Co-gérant associé indéfiniment responsable : De Rycke, Colette Emma Thérèse Crosnier,
Co-gérant associé indéfiniment responsable · de octobre 2013 à novembre 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de CROSNIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 60112 MILLY-SUR-THERAINSiègeActif
797 897 576 00014 · ouvert le 21 septembre 2013 · NAF 0220Z
Documents juridiques de CROSNIER
INPIComptes annuels de CROSNIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CROSNIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CROSNIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CROSNIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
40 décisions de justice publiées en open data mentionnent CROSNIER. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 11ème civ. S4
Décision du 26 août 2026 · N° 25/09553
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pCP JTJ proxi fond
Décision du 18 août 2026 · N° 26/02753
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pCP JTJ proxi fond
Décision du 13 août 2026 · N° 25/05868
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, chambre 1
Décision du 30 juillet 2026 · N° 26/04917
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 09 juillet 2026 · N° 25/13641
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre Construction
Décision du 07 juillet 2026 · N° 23/03927
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, chambre 3/section 4
Décision du 26 juin 2026 · N° 25/11758
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, c6-REFERES
Décision du 19 mai 2026 · N° 25/00371
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tJ - CIVIL2
Décision du 12 mai 2026 · N° 25/00934
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jex
Décision du 06 mai 2026 · N° 25/00525
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 16 avril 2026 · N° 25/13641
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, pCP JTJ proxi fond
Décision du 01 avril 2026 · N° 25/03498
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1/4 social
Décision du 31 mars 2026 · N° 24/11715
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1/4 social
Décision du 17 mars 2026 · N° 24/14095
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 05 mars 2026 · N° 25/00521
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 10 février 2026 · N° 25/01535
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 8ème chambre 3ème section
Décision du 12 décembre 2025 · N° 23/10680
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 5ème chambre
Décision du 09 décembre 2025 · N° 2023F00503
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 5ème chambre 2ème section
Décision du 20 novembre 2025 · N° 21/08373
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, pCP JCP ACR référé
Décision du 09 octobre 2025 · N° 25/01235
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CROSNIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CROSNIER
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais
Co-gérant associé indéfiniment responsable partant : Crosnier, Régis Raphaël Charles
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS
nomination du Co-gérant associé indéfiniment responsable : Vanloot, Charlie ; nomination du Co-gérant associé indéfiniment responsable : Crosnier, Capucine Irma Louise
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-10-15 · Début d'activité : 2013-09-21
- création
Date d'effet : 15 octobre 2013
Questions fréquentes sur CROSNIER
Quel est le numéro SIREN de CROSNIER ?
Le numéro SIREN de CROSNIER est 797 897 576. Le SIRET de son siège social est 797 897 576 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72797897576.
Qui dirige CROSNIER ?
CROSNIER est dirigée par CAPUCINE CROSNIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CROSNIER ?
Le siège social de CROSNIER est situé 653 Grande rue, 60112 Milly-sur-Therain.
CROSNIER est-elle toujours en activité ?
Oui, CROSNIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CROSNIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CROSNIER.
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