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CROZET JACQUES

Active
Siren404 885 311Entrepreneur individuel69850 DUERNECréée le 31 décembre 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 404 885 311, CROZET JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1980. Le siège social de l'entreprise se trouve Layat, 69850 Duerne. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de CROZET JACQUES

Dénomination
CROZET JACQUES
SIREN
404 885 311
SIRET (siège)
404 885 311 00013
N° TVA intracommunautaire
FR23404885311Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 885 311
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
31 décembre 1980
Siège social
LAYAT, 69850, DUERNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CROZET JACQUES

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de CROZET JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CROZET JACQUES

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CROZET JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69850 DUERNESiègeActif

    404 885 311 00013 · ouvert le 31 décembre 1980 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CROZET JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CROZET JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CROZET JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CROZET JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CROZET JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CROZET JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CROZET JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1980

Questions fréquentes sur CROZET JACQUES

Quel est le numéro SIREN de CROZET JACQUES ?

Le numéro SIREN de CROZET JACQUES est 404 885 311. Le SIRET de son siège social est 404 885 311 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23404885311.

Où se situe le siège social de CROZET JACQUES ?

Le siège social de CROZET JACQUES est situé Layat, 69850 Duerne.

CROZET JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, CROZET JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CROZET JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CROZET JACQUES.

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