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CS ENERGIES

Active
Siren822 596 094SCI12220 MONTBAZENSCréée le 19 septembre 2016

6810Z · Activités des marchands de biens immobiliers

Documents
Capital social
500 €

CS ENERGIES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 septembre 2016, identifiée par le SIREN 822 596 094. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 Rte de Peyrusse, 12220 Montbazens. Elle exerce une activité de activités des marchands de biens immobiliers (code NAF 6810Z). SEBASTIEN CALVET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de CS ENERGIES

Dénomination
CS ENERGIES
SIREN
822 596 094
SIRET (siège)
822 596 094 00018
N° TVA intracommunautaire
FR42822596094Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 822 596 094
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6810Z - Activités des marchands de biens immobiliers
Date de création
19 septembre 2016
Siège social
7 RTE DE PEYRUSSE, 12220, MONTBAZENS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CS ENERGIES

Activités des marchands de biens immobiliers

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Finances de CS ENERGIES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CS ENERGIES

SC

SEBASTIEN CALVET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 septembre 2016) · 10 ans

AC

ARNAUD CALVET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 septembre 2016) · 10 ans

Établissements de CS ENERGIES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12220 MONTBAZENSSiègeActif

    822 596 094 00018 · ouvert le 19 septembre 2016 · NAF 6810Z

Documents juridiques de CS ENERGIES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 septembre 2016

  • Acte

Dépôt du 19 septembre 2016

  • Acte

Dépôt du 19 septembre 2016

  • Acte

Conformité de CS ENERGIES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CS ENERGIES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CS ENERGIES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CS ENERGIES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CS ENERGIES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rodez

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2016-09-19

  1. création

    Date d'effet : 19 septembre 2016

Questions fréquentes sur CS ENERGIES

Quel est le numéro SIREN de CS ENERGIES ?

Le numéro SIREN de CS ENERGIES est 822 596 094. Le SIRET de son siège social est 822 596 094 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42822596094.

Qui dirige CS ENERGIES ?

CS ENERGIES est dirigée par SEBASTIEN CALVET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CS ENERGIES ?

Le siège social de CS ENERGIES est situé 7 Rte de Peyrusse, 12220 Montbazens.

CS ENERGIES est-elle toujours en activité ?

Oui, CS ENERGIES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 septembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CS ENERGIES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CS ENERGIES.