CS MODULES SYSTEMES

Active

Siren383 456 548SARL75012 PARIS 12Créée le 14 novembre 1991

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CS MODULES SYSTEMES est une SARL immatriculée le 14 novembre 1991 sous le numéro SIREN 383 456 548. Elle est domiciliée 73 R Crozatier, 75012 Paris 12. Elle est rattachée au code d'activité NAF 252G.

Fiche d'identité de CS MODULES SYSTEMES

INSEE

Dénomination: CS MODULES SYSTEMES
SIREN: 383 456 548
SIRET (siège): 383 456 548 00015
N° TVA intracommunautaire: FR96383456548Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 383 456 548
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE: 252G
Date de création: 14 novembre 1991
Siège social: 73 R CROZATIER, 75012, PARIS 12
Établissements: 1
Statut: Active

Finances de CS MODULES SYSTEMES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CS MODULES SYSTEMES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CS MODULES SYSTEMES

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

75012 PARIS 12SiègeFermé
383 456 548 00015 · ouvert le 08 octobre 1991 · NAF 252G

Documents juridiques de CS MODULES SYSTEMES

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 octobre 1993

Acte

Comptes annuels de CS MODULES SYSTEMES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CS MODULES SYSTEMES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CS MODULES SYSTEMES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CS MODULES SYSTEMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CS MODULES SYSTEMES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CS MODULES SYSTEMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CS MODULES SYSTEMES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

21 février 2024création
Date d'effet : 14 novembre 1991

Questions fréquentes sur CS MODULES SYSTEMES

Quel est le numéro SIREN de CS MODULES SYSTEMES ?

Le numéro SIREN de CS MODULES SYSTEMES est 383 456 548. Le SIRET de son siège social est 383 456 548 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96383456548.

Où se situe le siège social de CS MODULES SYSTEMES ?

Le siège social de CS MODULES SYSTEMES est situé 73 R Crozatier, 75012 Paris 12.