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CS PROGRAMME

Active
Siren417 968 781549974330 SILLINGYCréée le 16 mars 1998
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

CS PROGRAMME est une 5499, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 mars 1998, identifiée par le SIREN 417 968 781. Son siège social est situé 180 Rte des Pres Rollier Zac de Bromines, 74330 Sillingy. Son activité principale relève du code NAF 6201Z. CHRISTOPHE MEYNET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de CS PROGRAMME

Dénomination
CS PROGRAMME
SIREN
417 968 781
SIRET (siège)
417 968 781 00035
N° TVA intracommunautaire
FR62417968781Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 417 968 781
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
5499
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
6201Z
Date de création
16 mars 1998
Siège social
180 RTE DES PRES ROLLIER ZAC DE BROMINES, 74330, SILLINGY
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CS PROGRAMME

La conception, la vente de logiciels et de tous produits informatiques, le conseil en informatique.

Finances de CS PROGRAMME

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CS PROGRAMME

Établissements de CS PROGRAMME

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 74330 SILLINGYSiègeActif

    417 968 781 00035 · ouvert le 01 mars 1998 · NAF 6201Z

  • 74000 ANNECYFermé

    417 968 781 00019 · ouvert le 01 mars 1998 · NAF 6201Z

  • 74000 ANNECYFermé

    417 968 781 00027 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 6201Z

Documents juridiques de CS PROGRAMME

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du 15 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 08 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 07 juillet 2015

  • Acte

Dépôt du 16 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 19 mars 2009

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2005

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2002

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2000

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1998

  • Acte

Comptes annuels de CS PROGRAMME

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CS PROGRAMME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CS PROGRAMME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CS PROGRAMME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CS PROGRAMME n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CS PROGRAMME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CS PROGRAMME

21 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    LIECHTI Max nom d'usage : LIECHTI n'est plus gérant. MEYNET Christophe Guy nom d'usage : MEYNET devient gérant.

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  20. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  21. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY

  1. création

    Date d'effet : 16 mars 1998

Marchés publics de CS PROGRAMME

4 marchés publics ont été notifiés à CS PROGRAMME et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2018 à 2025. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 160 k€.

  • Droit d’usage de licences ESP Médical

    SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS · notifié le 23 juillet 2025 · Procédure adaptée · 5 ans · 1 offre reçue

    3,6 k€Fournitures
  • Maintenance du logiciel eSP MEDICAL

    SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS · notifié le 18 mars 2024 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 3 ans · 1 offre reçue

    39,0 k€Services
  • Maintenance du logiciel eSP MEDICAL

    SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS · notifié le 18 mars 2024 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 3 ans · 1 offre reçue

    39,0 k€Services
  • Fourniture, installation, mise en service et maintenance d’un logiciel de gestion d’aptitude médicale

    SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS · notifié le 06 décembre 2018 · Procédure adaptée · 2 ans

    78,8 k€Fournitures

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur CS PROGRAMME

Quel est le numéro SIREN de CS PROGRAMME ?

Le numéro SIREN de CS PROGRAMME est 417 968 781. Le SIRET de son siège social est 417 968 781 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62417968781.

Qui dirige CS PROGRAMME ?

CS PROGRAMME est dirigée par CHRISTOPHE MEYNET, gérant.

Où se situe le siège social de CS PROGRAMME ?

Le siège social de CS PROGRAMME est situé 180 Rte des Pres Rollier Zac de Bromines, 74330 Sillingy.

CS PROGRAMME est-elle toujours en activité ?

Oui, CS PROGRAMME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mars 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CS PROGRAMME est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CS PROGRAMME.