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CSEPEL SNC

Active
Siren490 946 076SNC92500 RUEIL-MALMAISONCréée le 29 mars 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 490 946 076, CSEPEL SNC est une SNC créée le 29 mars 2006. Elle est domiciliée 183 av du 18 Juin 1940, 92500 Rueil-Malmaison. L'entreprise déclare le code NAF 4120B comme activité principale.

Fiche d'identité de CSEPEL SNC

Dénomination
CSEPEL SNC
SIREN
490 946 076
SIRET (siège)
490 946 076 00018
N° TVA intracommunautaire
FR37490946076Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 946 076
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Code NAF / APE
4120B
Date de création
29 mars 2006
Siège social
183 AV DU 18 JUIN 1940, 92500, RUEIL-MALMAISON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CSEPEL SNC

Construction d'autres bâtiments

Finances de CSEPEL SNC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CSEPEL SNC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CSEPEL SNC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 92500 RUEIL-MALMAISONSiègeActif

    490 946 076 00018 · ouvert le 29 mars 2006 · NAF 4120B

Documents juridiques de CSEPEL SNC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CSEPEL SNC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CSEPEL SNC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CSEPEL SNC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CSEPEL SNC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CSEPEL SNC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CSEPEL SNC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CSEPEL SNC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 mars 2006

Questions fréquentes sur CSEPEL SNC

Quel est le numéro SIREN de CSEPEL SNC ?

Le numéro SIREN de CSEPEL SNC est 490 946 076. Le SIRET de son siège social est 490 946 076 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37490946076.

Où se situe le siège social de CSEPEL SNC ?

Le siège social de CSEPEL SNC est situé 183 av du 18 Juin 1940, 92500 Rueil-Malmaison.

CSEPEL SNC est-elle toujours en activité ?

Oui, CSEPEL SNC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mars 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CSEPEL SNC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CSEPEL SNC.

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