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CT BAGS

Active
Siren791 349 970SARL05100 BRIANCONCréée le 11 mars 2013

4772B · Commerce de détail de maroquinerie et d'articles de voyage

Documents
Capital social
10,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 791 349 970, CT BAGS est une SARL créée le 11 mars 2013. Elle est domiciliée 20 rue Centrale, 05100 Briancon. CT BAGS relève du secteur commerce de détail de maroquinerie et d'articles de voyage (code NAF 4772B). Elle est dirigée par CLEMENT TOYE, gérant.

Fiche d'identité de CT BAGS

Dénomination
CT BAGS
SIREN
791 349 970
SIRET (siège)
791 349 970 00024
N° TVA intracommunautaire
FR45791349970Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 349 970
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 octobre 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
4772B - Commerce de détail de maroquinerie et d'articles de voyage
Date de création
11 mars 2013
Siège social
20 RUE CENTRALE, 05100, BRIANCON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CT BAGS

Commerce de produits de maroquinerie, bagagerie, cadeaux et accessoires.

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Finances de CT BAGS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CT BAGS

CT

CLEMENT TOYE

Gérant

Depuis la création (11 mars 2013) · 13 ans

Établissements de CT BAGS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 05100 BRIANCONSiègeActif

    791 349 970 00024 · ouvert le 12 février 2013 · NAF 4772B

  • 05120 L'ARGENTIERE-LA-BESSEEFermé

    791 349 970 00016 · ouvert le 12 février 2013 · NAF 7010Z

Documents juridiques de CT BAGS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 27 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 11 mars 2013

  • Acte

Conformité de CT BAGS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CT BAGS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CT BAGS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CT BAGS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CT BAGS

15 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de gap

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de gap

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de gap

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de gap

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de gap

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  13. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  15. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-03-11 · Début d'activité : 2013-02-12

  1. création

    Date d'effet : 11 mars 2013

Questions fréquentes sur CT BAGS

Quel est le numéro SIREN de CT BAGS ?

Le numéro SIREN de CT BAGS est 791 349 970. Le SIRET de son siège social est 791 349 970 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45791349970.

Qui dirige CT BAGS ?

CT BAGS est dirigée par CLEMENT TOYE, gérant.

Où se situe le siège social de CT BAGS ?

Le siège social de CT BAGS est situé 20 rue Centrale, 05100 Briancon.

CT BAGS est-elle toujours en activité ?

Oui, CT BAGS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CT BAGS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CT BAGS.