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CT BORNEL

Active
Siren993 931 195SAS60540 BornelCréée le 18 novembre 20251
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
1tranche Sirene

CT BORNEL est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 novembre 2025, identifiée par le SIREN 993 931 195. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 RUE Jean Baptiste Neron, 60540 Bornel. Son activité principale relève du code NAF 7010Z et emploie 1 salarié. La direction est assurée par Bourama KAMISSOKO en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de CT BORNEL

Dénomination
CT BORNEL
SIREN
993 931 195
SIRET (siège)
993 931 195 00016
N° TVA intracommunautaire
FR17993931195Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 931 195
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 novembre 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
18 novembre 2025
Effectif
1
Siège social
14 RUE Jean Baptiste Neron, 60540, Bornel
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CT BORNEL

L'exploitation d'un centre de contrôle technique de véhicule dont le poids n'excède pas 3,5 tonnes

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Finances de CT BORNEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CT BORNEL

BK

Bourama KAMISSOKO

Président de SAS

Depuis la création (18 novembre 2025) · moins d'un an

Établissements de CT BORNEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 60540 BornelSiègeActif

    993 931 195 00016 · NAF 7120A

Documents juridiques de CT BORNEL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 novembre 2025

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 14 novembre 2025

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du 14 novembre 2025

  • Copie des statuts

Comptes annuels de CT BORNEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CT BORNEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CT BORNEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CT BORNEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CT BORNEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CT BORNEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CT BORNEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2025-11-18

  1. création

    Date d'effet : 18 novembre 2025

Questions fréquentes sur CT BORNEL

Quel est le numéro SIREN de CT BORNEL ?

Le numéro SIREN de CT BORNEL est 993 931 195. Le SIRET de son siège social est 993 931 195 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17993931195.

Qui dirige CT BORNEL ?

CT BORNEL est dirigée par Bourama KAMISSOKO, président de sas.

Où se situe le siège social de CT BORNEL ?

Le siège social de CT BORNEL est situé 14 RUE Jean Baptiste Neron, 60540 Bornel.

CT BORNEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CT BORNEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CT BORNEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CT BORNEL.

Combien de salariés compte CT BORNEL ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, CT BORNEL emploie 1 salarié.

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