CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 442 239 828, CT CONCEPT est une SARL créée le 6 juin 2002. Son siège social est situé 50 Chs Jules Cesar, 95450 Us. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7112B. Elle est dirigée par FREDERIC TRAMOIS, gérant.

Fiche d'identité de CT CONCEPT

Dénomination
CT CONCEPT
SIREN
442 239 828
SIRET (siège)
442 239 828 00019
N° TVA intracommunautaire
FR56442239828Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 239 828
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
7112B
Date de création
06 juin 2002
Siège social
50 CHS JULES CESAR, 95450, US
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CT CONCEPT

Audit & conseil sécuritaire

Finances de CT CONCEPT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CT CONCEPT

FT

FREDERIC TRAMOIS

Gérant

Depuis la création (06 juin 2002) · 24 ans

Établissements de CT CONCEPT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 95450 USSiègeActif

    442 239 828 00019 · ouvert le 01 juin 2002 · NAF 7112B

Documents juridiques de CT CONCEPT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 août 2007

  • Acte

Dépôt du 06 juin 2002

  • Acte

Comptes annuels de CT CONCEPT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CT CONCEPT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CT CONCEPT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CT CONCEPT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne CT CONCEPT. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CT CONCEPT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CT CONCEPT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 juin 2002

Questions fréquentes sur CT CONCEPT

Quel est le numéro SIREN de CT CONCEPT ?

Le numéro SIREN de CT CONCEPT est 442 239 828. Le SIRET de son siège social est 442 239 828 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56442239828.

Qui dirige CT CONCEPT ?

CT CONCEPT est dirigée par FREDERIC TRAMOIS, gérant.

Où se situe le siège social de CT CONCEPT ?

Le siège social de CT CONCEPT est situé 50 Chs Jules Cesar, 95450 Us.

CT CONCEPT est-elle toujours en activité ?

Oui, CT CONCEPT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CT CONCEPT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CT CONCEPT.