CT CONCEPT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 8,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 442 239 828, CT CONCEPT est une SARL créée le 6 juin 2002. Son siège social est situé 50 Chs Jules Cesar, 95450 Us. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7112B. Elle est dirigée par FREDERIC TRAMOIS, gérant.
Fiche d'identité de CT CONCEPT
INSEE- Dénomination
- CT CONCEPT
- SIREN
- 442 239 828
- SIRET (siège)
- 442 239 828 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR56442239828Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 239 828
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 7112B
- Date de création
- 06 juin 2002
- Siège social
- 50 CHS JULES CESAR, 95450, US
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CT CONCEPT
Audit & conseil sécuritaire
Finances de CT CONCEPT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CT CONCEPT
INSEEÉtablissements de CT CONCEPT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 95450 USSiègeActif
442 239 828 00019 · ouvert le 01 juin 2002 · NAF 7112B
Documents juridiques de CT CONCEPT
INPIComptes annuels de CT CONCEPT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CT CONCEPT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CT CONCEPT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CT CONCEPT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne CT CONCEPT. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 31 juillet 2026 · N° 26/00279
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CT CONCEPT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CT CONCEPT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 juin 2002
Questions fréquentes sur CT CONCEPT
Quel est le numéro SIREN de CT CONCEPT ?
Le numéro SIREN de CT CONCEPT est 442 239 828. Le SIRET de son siège social est 442 239 828 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56442239828.
Qui dirige CT CONCEPT ?
CT CONCEPT est dirigée par FREDERIC TRAMOIS, gérant.
Où se situe le siège social de CT CONCEPT ?
Le siège social de CT CONCEPT est situé 50 Chs Jules Cesar, 95450 Us.
CT CONCEPT est-elle toujours en activité ?
Oui, CT CONCEPT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CT CONCEPT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CT CONCEPT.
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