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CT MARCHAL

Active
Siren982 002 545SAS88260 BonvilletCréée le 30 novembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
20,0 k€
Effectif
Non publié

CT MARCHAL est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 novembre 2023, identifiée par le SIREN 982 002 545. Elle est domiciliée 80 RUE du Rosier, 88260 Bonvillet. Son activité principale relève du code NAF 6420Z. Elle est dirigée par Jérôme MARCHAL, président de sas.

Fiche d'identité de CT MARCHAL

Dénomination
CT MARCHAL
SIREN
982 002 545
SIRET (siège)
982 002 545 00019
N° TVA intracommunautaire
FR83982002545Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 982 002 545
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
20 000 €
Code NAF / APE
6420Z
Date de création
30 novembre 2023
Siège social
80 RUE du Rosier, 88260, Bonvillet
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CT MARCHAL

La prise de participation ou d'intérêts dans toutes sociétés ou entreprises commerciales, industrielles, financières, mobilières, ou immobilières ; La gestion de ces participations ainsi que l'exercice de tous droits y attachés ; La délivrance de prestations envers ses filiales.

Finances de CT MARCHAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CT MARCHAL

JM

Jérôme MARCHAL

Président de SAS

Depuis la création (30 novembre 2023) · 2 ans

Établissements de CT MARCHAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88260 BonvilletSiègeActif

    982 002 545 00019 · ouvert le 16 novembre 2023 · NAF 6420Z

Documents juridiques de CT MARCHAL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 novembre 2023

  • Acte

Dépôt du 28 novembre 2023

  • Acte

Comptes annuels de CT MARCHAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CT MARCHAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CT MARCHAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CT MARCHAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CT MARCHAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CT MARCHAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CT MARCHAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal

  1. création

    Date d'effet : 30 novembre 2023

Questions fréquentes sur CT MARCHAL

Quel est le numéro SIREN de CT MARCHAL ?

Le numéro SIREN de CT MARCHAL est 982 002 545. Le SIRET de son siège social est 982 002 545 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83982002545.

Qui dirige CT MARCHAL ?

CT MARCHAL est dirigée par Jérôme MARCHAL, président de sas.

Où se situe le siège social de CT MARCHAL ?

Le siège social de CT MARCHAL est situé 80 RUE du Rosier, 88260 Bonvillet.

CT MARCHAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CT MARCHAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CT MARCHAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CT MARCHAL.

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