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CTB

Active
Siren833 734 965SCI31590 SAINT-MARCEL-PAULELCréée le 04 décembre 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

CTB est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 décembre 2017, identifiée par le SIREN 833 734 965. Son siège social est situé 16 All de la Mouyssaguese, 31590 Saint-Marcel-Paulel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. FRANCK VANNOOTE exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de CTB

Dénomination
CTB
SIREN
833 734 965
SIRET (siège)
833 734 965 00019
N° TVA intracommunautaire
FR58833734965Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 833 734 965
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
04 décembre 2017
Siège social
16 ALL DE LA MOUYSSAGUESE, 31590, SAINT-MARCEL-PAULEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CTB

Propriété, gestion, administration, acquisition, exploitation par bail, location ou autrement de tous biens mobiliers et immobiliers que la société se propose d'acquérir.

Finances de CTB

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CTB

FV

FRANCK VANNOOTE

Autre

Depuis la création (04 décembre 2017) · 8 ans

M

MMS

Autre

Depuis la création (04 décembre 2017) · 8 ans

Établissements de CTB

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31590 SAINT-MARCEL-PAULELSiègeActif

    833 734 965 00019 · ouvert le 03 novembre 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de CTB

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 décembre 2017

  • Acte

Comptes annuels de CTB

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CTB. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CTB

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CTB. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CTB n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CTB

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-11-03

  1. création

    Date d'effet : 04 décembre 2017

Questions fréquentes sur CTB

Quel est le numéro SIREN de CTB ?

Le numéro SIREN de CTB est 833 734 965. Le SIRET de son siège social est 833 734 965 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58833734965.

Qui dirige CTB ?

CTB est dirigée par FRANCK VANNOOTE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CTB ?

Le siège social de CTB est situé 16 All de la Mouyssaguese, 31590 Saint-Marcel-Paulel.

CTB est-elle toujours en activité ?

Oui, CTB est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 décembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CTB est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CTB.

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