CTCI
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 852 671 353, CTCI est une SAS créée le 23 juillet 2019. Son siège social est situé 9 Che Piou Piou Bastides Castellas N 35 Puyricard, 13540 Aix-en-Provence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7490A. FABIENNE LATHUILLE exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de CTCI
INSEE- Dénomination
- CTCI
- SIREN
- 852 671 353
- SIRET (siège)
- 852 671 353 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR08852671353Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 852 671 353
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 7490A
- Date de création
- 23 juillet 2019
- Siège social
- 9 CHE PIOU PIOU BASTIDES CASTELLAS N 35 PUYRICARD, 13540, AIX-EN-PROVENCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CTCI
Coordination de travaux et conseils en Immobilier, prestation de conseil et études, opérations d'expertises en immobilier activité d'agent commercial
Finances de CTCI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CTCI
INSEEÉtablissements de CTCI
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13540 AIX-EN-PROVENCESiègeActif
852 671 353 00013 · ouvert le 17 juillet 2019 · NAF 7490A
Documents juridiques de CTCI
INPIComptes annuels de CTCI
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CTCI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CTCI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CTCI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent CTCI. Elles s'échelonnent de 1999 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 04 janvier 2023 · N° 21/03797
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 09 novembre 1999 · N° 97-42.495
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CTCI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CTCI
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
- création
Date d'effet : 23 juillet 2019
Questions fréquentes sur CTCI
Quel est le numéro SIREN de CTCI ?
Le numéro SIREN de CTCI est 852 671 353. Le SIRET de son siège social est 852 671 353 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08852671353.
Qui dirige CTCI ?
CTCI est dirigée par FABIENNE LATHUILLE, président de sas.
Où se situe le siège social de CTCI ?
Le siège social de CTCI est situé 9 Che Piou Piou Bastides Castellas N 35 Puyricard, 13540 Aix-en-Provence.
CTCI est-elle toujours en activité ?
Oui, CTCI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juillet 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CTCI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CTCI.
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