CTD SCI
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 20,0 k€
- Effectif
- Non publié
CTD SCI est une 6540 immatriculée le 12 décembre 2005 sous le numéro SIREN 487 430 589. Elle est domiciliée Les Bruyeres Parc d Activites des Bruyeres, 01960 Peronnas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par CLAUDE TIRAND, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de CTD SCI
INSEE- Dénomination
- CTD SCI
- SIREN
- 487 430 589
- SIRET (siège)
- 487 430 589 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR95487430589Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 487 430 589
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 20 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 12 décembre 2005
- Siège social
- LES BRUYERES PARC D ACTIVITES DES BRUYERES, 01960, PERONNAS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CTD SCI
Gestion de patrimoine immobilier
Finances de CTD SCI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CTD SCI
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 juin 2014
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de CTD SCI
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 01960 PERONNASSiègeActif
487 430 589 00027 · ouvert le 01 novembre 2005 · NAF 6820B
- 01960 PERONNASFermé
487 430 589 00019 · ouvert le 01 novembre 2005 · NAF 702C
Documents juridiques de CTD SCI
INPIComptes annuels de CTD SCI
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CTD SCI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CTD SCI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CTD SCI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CTD SCI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CTD SCI
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 12 décembre 2005
Questions fréquentes sur CTD SCI
Quel est le numéro SIREN de CTD SCI ?
Le numéro SIREN de CTD SCI est 487 430 589. Le SIRET de son siège social est 487 430 589 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95487430589.
Qui dirige CTD SCI ?
CTD SCI est dirigée par CLAUDE TIRAND, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CTD SCI ?
Le siège social de CTD SCI est situé Les Bruyeres Parc d Activites des Bruyeres, 01960 Peronnas.
CTD SCI est-elle toujours en activité ?
Oui, CTD SCI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CTD SCI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CTD SCI.
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