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CTMD

Active
Siren991 391 970SARL39130 Le FrasnoisCréée le 16 septembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

CTMD est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 septembre 2025, identifiée par le SIREN 991 391 970. Son siège social est situé 2 RTE des Cascades, 39130 Le Frasnois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4711C. Camille Thévenin exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de CTMD

Dénomination
CTMD
SIREN
991 391 970
SIRET (siège)
991 391 970 00019
N° TVA intracommunautaire
FR43991391970Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 391 970
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 septembre 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
4711C
Date de création
16 septembre 2025
Siège social
2 RTE des Cascades, 39130, Le Frasnois
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CTMD

l'achat et la vente de tous produits du terroir et régionaux alimentaires dont les boissons alcoolisés et non alcoolisés et non alimentaires, de tous produits frais, épicerie fine, dépôt de pain ; e-commerce desdits produits

Finances de CTMD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CTMD

CT

Camille Thévenin

Gérant

Depuis la création (16 septembre 2025) · 1 an

Établissements de CTMD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39130 Le FrasnoisSiègeActif

    991 391 970 00019 · ouvert le 15 septembre 2025 · NAF 4711C

Documents juridiques de CTMD

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 octobre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 22 octobre 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 15 septembre 2025

  • Certificat de dépôt de fonds

Dépôt du 15 septembre 2025

  • Copie des statuts

Comptes annuels de CTMD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CTMD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CTMD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CTMD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CTMD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CTMD

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

    Début d'activité : 2025-10-02

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-09-15

  1. création

    Date d'effet : 16 septembre 2025

Questions fréquentes sur CTMD

Quel est le numéro SIREN de CTMD ?

Le numéro SIREN de CTMD est 991 391 970. Le SIRET de son siège social est 991 391 970 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43991391970.

Qui dirige CTMD ?

CTMD est dirigée par Camille Thévenin, gérant.

Où se situe le siège social de CTMD ?

Le siège social de CTMD est situé 2 RTE des Cascades, 39130 Le Frasnois.

CTMD est-elle toujours en activité ?

Oui, CTMD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CTMD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CTMD.

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