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CTO

Active
Siren491 741 450SAS45000 ORLEANSCréée le 01 mars 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CTO est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 2007, identifiée par le SIREN 491 741 450. Le siège social de l'entreprise se trouve 43 av des Droits de l Homme, 45000 Orleans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8211Z.

Fiche d'identité de CTO

Dénomination
CTO
SIREN
491 741 450
SIRET (siège)
491 741 450 00010
N° TVA intracommunautaire
FR56491741450Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 741 450
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Code NAF / APE
8211Z
Date de création
01 mars 2007
Siège social
43 AV DES DROITS DE L HOMME, 45000, ORLEANS
Établissements
1
Statut
Active

Finances de CTO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CTO

Anciens dirigeants (1)

M

MASCARENHAS Jean-Marie. Commissaire aux comptes titulaire : SARL DHELLEMMES-CREPINEAU ASSOCIES . Commissaire aux comptes suppléant : CREPINEAU Christian

Président · de mars 2008 à septembre 2011

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de CTO

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 45000 ORLEANSSiègeFermé

    491 741 450 00010 · ouvert le 01 mars 2007 · NAF 8211Z

Documents juridiques de CTO

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 octobre 2012

  • Acte

Dépôt du 01 octobre 2012

  • Acte

Dépôt du 09 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 16 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 16 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 07 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 07 mars 2008

  • Acte

Dépôt du 15 février 2008

  • Acte

Dépôt du 11 septembre 2006

  • Acte

Comptes annuels de CTO

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CTO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CTO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CTO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CTO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CTO

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

    Liquidateur : MASCARENHAS Jean-Marie

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

    Président : MASCARENHAS Jean-Marie Commissaire aux comptes titulaire : DHELLEMMES Jean-Michel Commissaire aux comptes suppléant : CREPINEAU Christian

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS

    Président : MASCARENHAS Jean-Marie. Commissaire aux comptes titulaire : SARL DHELLEMMES-CREPINEAU ASSOCIES (SARL). Commissaire aux comptes suppléant : CREPINEAU Christian.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2007

Questions fréquentes sur CTO

Quel est le numéro SIREN de CTO ?

Le numéro SIREN de CTO est 491 741 450. Le SIRET de son siège social est 491 741 450 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56491741450.

Où se situe le siège social de CTO ?

Le siège social de CTO est situé 43 av des Droits de l Homme, 45000 Orleans.

CTO est-elle toujours en activité ?

Oui, CTO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CTO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CTO.

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