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CTOOLS

Active
Siren388 006 041549957070 METZCréée le 01 juin 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CTOOLS est une 5499 immatriculée le 1er juin 1992 sous le numéro SIREN 388 006 041. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue Pierre Simon de Laplace Technopole 2000, 57070 Metz. L'entreprise déclare le code NAF 721Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CTOOLS

Dénomination
CTOOLS
SIREN
388 006 041
SIRET (siège)
388 006 041 00015
N° TVA intracommunautaire
FR93388006041Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 006 041
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
5499
Code NAF / APE
721Z
Date de création
01 juin 1992
Siège social
1 RUE PIERRE SIMON DE LAPLACE TECHNOPOLE 2000, 57070, METZ
Établissements
1
Statut
Active

Finances de CTOOLS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CTOOLS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CTOOLS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 57070 METZSiègeFermé

    388 006 041 00015 · ouvert le 01 juin 1992 · NAF 721Z

Documents juridiques de CTOOLS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 décembre 1992

  • Acte

Comptes annuels de CTOOLS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CTOOLS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CTOOLS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CTOOLS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CTOOLS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CTOOLS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CTOOLS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 1992

Marques déposées par CTOOLS

CTOOLS est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • CTOOLS

    N° 94529791 · Déposée le 15 juillet 1994 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 38, 42 · expirée le 15 juillet 2004

  • PROFESSIONALC

    N° 92432678 · Déposée le 01 septembre 1992 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 38, 41, 42 · expirée le 01 septembre 2002

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur CTOOLS

Quel est le numéro SIREN de CTOOLS ?

Le numéro SIREN de CTOOLS est 388 006 041. Le SIRET de son siège social est 388 006 041 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93388006041.

Où se situe le siège social de CTOOLS ?

Le siège social de CTOOLS est situé 1 rue Pierre Simon de Laplace Technopole 2000, 57070 Metz.

CTOOLS est-elle toujours en activité ?

Oui, CTOOLS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CTOOLS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CTOOLS.

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