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CTOUS.BAT

Active
Siren519 658 272SARL06800 CAGNES-SUR-MERCréée le 12 juillet 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 519 658 272, CTOUS.BAT est une SARL créée le 12 juillet 2012. Son siège social est situé 60 av de Nice le Delphes - C/o Azur Secretariat Serv, 06800 Cagnes-sur-Mer. L'entreprise déclare le code NAF 4399C comme activité principale. FARID TRABELSI exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de CTOUS.BAT

Dénomination
CTOUS.BAT
SIREN
519 658 272
SIRET (siège)
519 658 272 00025
N° TVA intracommunautaire
FR43519658272Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 519 658 272
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
4399C
Date de création
12 juillet 2012
Siège social
60 AV DE NICE LE DELPHES - C/O AZUR SECRETARIAT SERV, 06800, CAGNES-SUR-MER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CTOUS.BAT

Maçonnerie générale, construction, carrelage.

Finances de CTOUS.BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CTOUS.BAT

FT

FARID TRABELSI

Gérant

Depuis la création (12 juillet 2012) · 14 ans

Anciens dirigeants (1)

AW

Adjete Tatagan Bahun WILSON

Gérant · de juillet 2012 à avril 2010

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de CTOUS.BAT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 06800 CAGNES-SUR-MERSiègeActif

    519 658 272 00025 · ouvert le 02 janvier 2010 · NAF 4399C

  • 06000 NICEFermé

    519 658 272 00017 · ouvert le 02 janvier 2010 · NAF 4399C

Documents juridiques de CTOUS.BAT

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 12 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 12 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 20 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 20 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 20 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 21 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 21 janvier 2010

  • Acte

Comptes annuels de CTOUS.BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CTOUS.BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CTOUS.BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CTOUS.BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CTOUS.BAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CTOUS.BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CTOUS.BAT

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

    Immatriculée le 2012-07-12 · Début d'activité : 2010-01-02

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

    Gérant : TRABELSI Farid en fonction le 20 Avril 2010

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-01-02

  1. création

    Date d'effet : 12 juillet 2012

Questions fréquentes sur CTOUS.BAT

Quel est le numéro SIREN de CTOUS.BAT ?

Le numéro SIREN de CTOUS.BAT est 519 658 272. Le SIRET de son siège social est 519 658 272 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43519658272.

Qui dirige CTOUS.BAT ?

CTOUS.BAT est dirigée par FARID TRABELSI, gérant.

Où se situe le siège social de CTOUS.BAT ?

Le siège social de CTOUS.BAT est situé 60 av de Nice le Delphes - C/o Azur Secretariat Serv, 06800 Cagnes-sur-Mer.

CTOUS.BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, CTOUS.BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juillet 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CTOUS.BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CTOUS.BAT.

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