CTS CHAPUIS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
CTS CHAPUIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 1980 sous le numéro SIREN 431 126 499. Le siège social de l'entreprise se trouve rue du General Leclerc, 58220 Donzy. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de CTS CHAPUIS
INSEE- Dénomination
- CTS CHAPUIS
- SIREN
- 431 126 499
- SIRET (siège)
- 431 126 499 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR36431126499Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 126 499
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 avril 1980
- Siège social
- RUE DU GENERAL LECLERC, 58220, DONZY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CTS CHAPUIS
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de CTS CHAPUIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 58220 DONZYSiègeActif
431 126 499 00018 · ouvert le 01 avril 1980 · NAF 6820B
Conformité de CTS CHAPUIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CTS CHAPUIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CTS CHAPUIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CTS CHAPUIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1980
Questions fréquentes sur CTS CHAPUIS
Quel est le numéro SIREN de CTS CHAPUIS ?
Le numéro SIREN de CTS CHAPUIS est 431 126 499. Le SIRET de son siège social est 431 126 499 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36431126499.
Où se situe le siège social de CTS CHAPUIS ?
Le siège social de CTS CHAPUIS est situé rue du General Leclerc, 58220 Donzy.
CTS CHAPUIS est-elle toujours en activité ?
Oui, CTS CHAPUIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CTS CHAPUIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CTS CHAPUIS.
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