Checkers

CTS CONSORTS

Active
Siren431 114 891Entrepreneur individuel21220 CHAMBOLLE-MUSIGNYCréée le 01 avril 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 431 114 891, CTS CONSORTS est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 1994. Elle est domiciliée à Chambolle-Musigny (21220). Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de CTS CONSORTS

Dénomination
CTS CONSORTS
SIREN
431 114 891
SIRET (siège)
431 114 891 00010
N° TVA intracommunautaire
FR35431114891Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 114 891
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 avril 1994
Siège social
21220, CHAMBOLLE-MUSIGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CTS CONSORTS

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de CTS CONSORTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CTS CONSORTS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CTS CONSORTS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21220 CHAMBOLLE-MUSIGNYSiègeActif

    431 114 891 00010 · ouvert le 01 avril 1994 · NAF 6820B

Documents juridiques de CTS CONSORTS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CTS CONSORTS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CTS CONSORTS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CTS CONSORTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CTS CONSORTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CTS CONSORTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CTS CONSORTS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1994

Questions fréquentes sur CTS CONSORTS

Quel est le numéro SIREN de CTS CONSORTS ?

Le numéro SIREN de CTS CONSORTS est 431 114 891. Le SIRET de son siège social est 431 114 891 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35431114891.

Où se situe le siège social de CTS CONSORTS ?

Le siège social de CTS CONSORTS est situé 21220 Chambolle-Musigny.

CTS CONSORTS est-elle toujours en activité ?

Oui, CTS CONSORTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CTS CONSORTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CTS CONSORTS.

Entreprises similaires

Même activité à Chambolle-Musigny

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Chambolle-Musigny

Entreprises du même secteur à Chambolle-Musigny

Entreprises à Chambolle-Musigny

Toutes les entreprises à Chambolle-Musigny