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CTS CONSORTS

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Siren431 175 363Entrepreneur individuel78120 RAMBOUILLETCréée le 15 janvier 1990

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

CTS CONSORTS est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 janvier 1990 sous le numéro SIREN 431 175 363. Le siège social de l'entreprise se trouve 89 rue du General de Gaulle, 78120 Rambouillet. CTS CONSORTS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de CTS CONSORTS

Dénomination
CTS CONSORTS
SIREN
431 175 363
SIRET (siège)
431 175 363 00016
N° TVA intracommunautaire
FR61431175363Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 175 363
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
15 janvier 1990
Siège social
89 RUE DU GENERAL DE GAULLE, 78120, RAMBOUILLET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CTS CONSORTS

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de CTS CONSORTS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 78120 RAMBOUILLETSiègeActif

    431 175 363 00016 · ouvert le 15 janvier 1990 · NAF 6820B

Conformité de CTS CONSORTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CTS CONSORTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CTS CONSORTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CTS CONSORTS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 1990

Questions fréquentes sur CTS CONSORTS

Quel est le numéro SIREN de CTS CONSORTS ?

Le numéro SIREN de CTS CONSORTS est 431 175 363. Le SIRET de son siège social est 431 175 363 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61431175363.

Où se situe le siège social de CTS CONSORTS ?

Le siège social de CTS CONSORTS est situé 89 rue du General de Gaulle, 78120 Rambouillet.

CTS CONSORTS est-elle toujours en activité ?

Oui, CTS CONSORTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CTS CONSORTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CTS CONSORTS.

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