CheckersProcédures

CTS DIFFUSION

Active
Siren499 576 015549963000 CLERMONT-FERRANDCréée le 16 août 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CTS DIFFUSION est une 5499, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 août 2007, identifiée par le SIREN 499 576 015. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue Massillon 7 et, 63000 Clermont-Ferrand. Son activité principale relève du code NAF 4771Z.

Fiche d'identité de CTS DIFFUSION

Dénomination
CTS DIFFUSION
SIREN
499 576 015
SIRET (siège)
499 576 015 00022
N° TVA intracommunautaire
FR69499576015Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 499 576 015
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
5499
Code NAF / APE
4771Z
Date de création
16 août 2007
Siège social
9 RUE MASSILLON 7 ET, 63000, CLERMONT-FERRAND
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CTS DIFFUSION

Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé

Finances de CTS DIFFUSION

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CTS DIFFUSION

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CTS DIFFUSION

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 63000 CLERMONT-FERRANDSiègeActif

    499 576 015 00022 · ouvert le 30 août 2007 · NAF 4771Z

  • 63000 CLERMONT-FERRANDActif

    499 576 015 00014 · ouvert le 16 août 2007 · NAF 4771Z

Documents juridiques de CTS DIFFUSION

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 avril 2008

  • Acte

Dépôt du 17 août 2007

  • Acte

Comptes annuels de CTS DIFFUSION

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CTS DIFFUSION. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CTS DIFFUSION

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CTS DIFFUSION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CTS DIFFUSION n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CTS DIFFUSION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CTS DIFFUSION

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  1. création

    Date d'effet : 16 août 2007

Questions fréquentes sur CTS DIFFUSION

Quel est le numéro SIREN de CTS DIFFUSION ?

Le numéro SIREN de CTS DIFFUSION est 499 576 015. Le SIRET de son siège social est 499 576 015 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69499576015.

Où se situe le siège social de CTS DIFFUSION ?

Le siège social de CTS DIFFUSION est situé 9 rue Massillon 7 et, 63000 Clermont-Ferrand.

CTS DIFFUSION est-elle toujours en activité ?

Oui, CTS DIFFUSION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 août 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CTS DIFFUSION est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CTS DIFFUSION.

Entreprises similaires

Même activité à Clermont-Ferrand

Entreprises commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé

Toutes les entreprises avec le code NAF 4771Z

Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé à Clermont-Ferrand

Entreprises du même secteur à Clermont-Ferrand

Entreprises à Clermont-Ferrand

Toutes les entreprises à Clermont-Ferrand