CTS SCANPOINT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CTS SCANPOINT est une SA immatriculée le 27 janvier 1992 sous le numéro SIREN 384 432 126. Son siège social est situé 4 rue Quentin Bauchart, 75008 Paris 8. L'entreprise déclare le code NAF 511R comme activité principale.
Fiche d'identité de CTS SCANPOINT
INSEE- Dénomination
- CTS SCANPOINT
- SIREN
- 384 432 126
- SIRET (siège)
- 384 432 126 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR49384432126Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 432 126
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Code NAF / APE
- 511R
- Date de création
- 27 janvier 1992
- Siège social
- 4 RUE QUENTIN BAUCHART, 75008, PARIS 8
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Finances de CTS SCANPOINT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CTS SCANPOINT
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CTS SCANPOINT
INSEE3 établissements, dont 0 en activité.
- 75008 PARIS 8SiègeFermé
384 432 126 00017 · ouvert le 27 janvier 1992 · NAF 511R
- 94400 VITRY-SUR-SEINEFermé
384 432 126 00025 · ouvert le 31 octobre 1994 · NAF 511R
- 75009 PARIS 9Fermé
384 432 126 00033 · ouvert le 01 octobre 1996 · NAF 511R
Documents juridiques de CTS SCANPOINT
INPI13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de CTS SCANPOINT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CTS SCANPOINT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CTS SCANPOINT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CTS SCANPOINT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CTS SCANPOINT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CTS SCANPOINT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CTS SCANPOINT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 janvier 1992
Questions fréquentes sur CTS SCANPOINT
Quel est le numéro SIREN de CTS SCANPOINT ?
Le numéro SIREN de CTS SCANPOINT est 384 432 126. Le SIRET de son siège social est 384 432 126 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49384432126.
Où se situe le siège social de CTS SCANPOINT ?
Le siège social de CTS SCANPOINT est situé 4 rue Quentin Bauchart, 75008 Paris 8.
CTS SCANPOINT est-elle toujours en activité ?
Oui, CTS SCANPOINT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CTS SCANPOINT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CTS SCANPOINT.
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