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CTS SEQUOIA

Active
Siren442 731 188SCI66000 PERPIGNANCréée le 24 juillet 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,3 k€
Effectif
Non publié

CTS SEQUOIA est une SCI immatriculée le 24 juillet 2002 sous le numéro SIREN 442 731 188. Son siège social est situé 37 rue Joseph Bertrand, 66000 Perpignan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par CHARKAOUI TAZAOUI, gérant.

Fiche d'identité de CTS SEQUOIA

Dénomination
CTS SEQUOIA
SIREN
442 731 188
SIRET (siège)
442 731 188 00011
N° TVA intracommunautaire
FR27442731188Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 731 188
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
5 335 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 juillet 2002
Siège social
37 RUE JOSEPH BERTRAND, 66000, PERPIGNAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CTS SEQUOIA

ACHAT, LOCATION ET GESTION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS

Finances de CTS SEQUOIA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CTS SEQUOIA

CT

CHARKAOUI TAZAOUI

Gérant

Depuis la création (24 juillet 2002) · 24 ans

Établissements de CTS SEQUOIA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 66000 PERPIGNANSiègeActif

    442 731 188 00011 · ouvert le 01 août 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de CTS SEQUOIA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 juillet 2002

  • Acte

Comptes annuels de CTS SEQUOIA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CTS SEQUOIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CTS SEQUOIA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CTS SEQUOIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CTS SEQUOIA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CTS SEQUOIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CTS SEQUOIA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 juillet 2002

Questions fréquentes sur CTS SEQUOIA

Quel est le numéro SIREN de CTS SEQUOIA ?

Le numéro SIREN de CTS SEQUOIA est 442 731 188. Le SIRET de son siège social est 442 731 188 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27442731188.

Qui dirige CTS SEQUOIA ?

CTS SEQUOIA est dirigée par CHARKAOUI TAZAOUI, gérant.

Où se situe le siège social de CTS SEQUOIA ?

Le siège social de CTS SEQUOIA est situé 37 rue Joseph Bertrand, 66000 Perpignan.

CTS SEQUOIA est-elle toujours en activité ?

Oui, CTS SEQUOIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CTS SEQUOIA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CTS SEQUOIA.

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