CTSM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
CTSM est une SAS immatriculée le 18 septembre 2023 sous le numéro SIREN 979 468 246. Elle est domiciliée 12 RUE Henri IV, 76190 Allouville-Bellefosse. Son activité principale relève du code NAF 2420Z. Emmanuel RAVIART exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de CTSM
INSEE- Dénomination
- CTSM
- SIREN
- 979 468 246
- SIRET (siège)
- 979 468 246 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR46979468246Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 979 468 246
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 2420Z
- Date de création
- 18 septembre 2023
- Siège social
- 12 RUE Henri IV, 76190, Allouville-Bellefosse
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CTSM
Tuyauterie-Soudure
Finances de CTSM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CTSM
INSEEÉtablissements de CTSM
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76190 Allouville-BellefosseSiègeActif
979 468 246 00017 · ouvert le 18 septembre 2023 · NAF 2420Z
Documents juridiques de CTSM
INPIComptes annuels de CTSM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CTSM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CTSM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CTSM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CTSM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CTSM
BODACCQuestions fréquentes sur CTSM
Quel est le numéro SIREN de CTSM ?
Le numéro SIREN de CTSM est 979 468 246. Le SIRET de son siège social est 979 468 246 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46979468246.
Qui dirige CTSM ?
CTSM est dirigée par Emmanuel RAVIART, président de sas.
Où se situe le siège social de CTSM ?
Le siège social de CTSM est situé 12 RUE Henri IV, 76190 Allouville-Bellefosse.
CTSM est-elle toujours en activité ?
Oui, CTSM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 septembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CTSM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CTSM.
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