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CUBAT BERNARD

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Siren383 557 824Entrepreneur individuel13500 MARTIGUESCréée le 05 novembre 1991

Enregistré sous le numéro SIREN 383 557 824, CUBAT BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 5 novembre 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve av Moulet Charles Zac de Croix Sainte, 13500 Martigues. Son activité principale relève du code NAF 502Z.

Fiche d'identité de CUBAT BERNARD

Dénomination
CUBAT BERNARD
SIREN
383 557 824
SIRET (siège)
383 557 824 00018
N° TVA intracommunautaire
FR23383557824Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 557 824
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
502Z
Date de création
05 novembre 1991
Siège social
AV MOULET CHARLES ZAC DE CROIX SAINTE, 13500, MARTIGUES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CUBAT BERNARD

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Établissements de CUBAT BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 13500 MARTIGUESSiègeFermé

    383 557 824 00018 · ouvert le 05 novembre 1991 · NAF 502Z

Conformité de CUBAT BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUBAT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CUBAT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CUBAT BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 novembre 1991

Questions fréquentes sur CUBAT BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CUBAT BERNARD ?

Le numéro SIREN de CUBAT BERNARD est 383 557 824. Le SIRET de son siège social est 383 557 824 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23383557824.

Où se situe le siège social de CUBAT BERNARD ?

Le siège social de CUBAT BERNARD est situé av Moulet Charles Zac de Croix Sainte, 13500 Martigues.

CUBAT BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CUBAT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUBAT BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUBAT BERNARD.