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CUBAUD JACQUES

Active
Siren500 730 817Entrepreneur individuel14100 LISIEUXCréée le 01 novembre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 500 730 817, CUBAUD JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 2007. Son siège social est situé 17 rue de la Resistance, 14100 Lisieux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003B.

Fiche d'identité de CUBAUD JACQUES

Dénomination
CUBAUD JACQUES
SIREN
500 730 817
SIRET (siège)
500 730 817 00037
N° TVA intracommunautaire
FR23500730817Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 500 730 817
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
01 novembre 2007
Siège social
17 RUE DE LA RESISTANCE, 14100, LISIEUX
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CUBAUD JACQUES

Autre création artistique

Finances de CUBAUD JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUBAUD JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CUBAUD JACQUES

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 14100 LISIEUXSiègeActif

    500 730 817 00037 · ouvert le 01 janvier 2017 · NAF 9003B

  • 14430 BEUVRON-EN-AUGEFermé

    500 730 817 00011 · ouvert le 01 novembre 2007 · NAF 9003B

  • 14100 LISIEUXFermé

    500 730 817 00029 · ouvert le 01 mars 2013 · NAF 9003B

Documents juridiques de CUBAUD JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CUBAUD JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUBAUD JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUBAUD JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUBAUD JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CUBAUD JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUBAUD JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2007

Questions fréquentes sur CUBAUD JACQUES

Quel est le numéro SIREN de CUBAUD JACQUES ?

Le numéro SIREN de CUBAUD JACQUES est 500 730 817. Le SIRET de son siège social est 500 730 817 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23500730817.

Où se situe le siège social de CUBAUD JACQUES ?

Le siège social de CUBAUD JACQUES est situé 17 rue de la Resistance, 14100 Lisieux.

CUBAUD JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, CUBAUD JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUBAUD JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUBAUD JACQUES.

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