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CUBAUD JEAN

Active
Siren428 417 562Entrepreneur individuel75003 PARISCréée le 01 janvier 1996

9001Z · Arts du spectacle vivant

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

CUBAUD JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1996, identifié par le SIREN 428 417 562. Son siège social est situé 8 rue des Francs Bourgeois, 75003 Paris. CUBAUD JEAN relève du secteur arts du spectacle vivant (code NAF 9001Z).

Fiche d'identité de CUBAUD JEAN

Dénomination
CUBAUD JEAN
SIREN
428 417 562
SIRET (siège)
428 417 562 00017
N° TVA intracommunautaire
FR79428417562Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 417 562
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9001Z - Arts du spectacle vivant
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
8 RUE DES FRANCS BOURGEOIS, 75003, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CUBAUD JEAN

Arts du spectacle vivant

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Établissements de CUBAUD JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75003 PARISSiègeActif

    428 417 562 00017 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 9001Z

Conformité de CUBAUD JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUBAUD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CUBAUD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CUBAUD JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur CUBAUD JEAN

Quel est le numéro SIREN de CUBAUD JEAN ?

Le numéro SIREN de CUBAUD JEAN est 428 417 562. Le SIRET de son siège social est 428 417 562 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79428417562.

Où se situe le siège social de CUBAUD JEAN ?

Le siège social de CUBAUD JEAN est situé 8 rue des Francs Bourgeois, 75003 Paris.

CUBAUD JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CUBAUD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUBAUD JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUBAUD JEAN.

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