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CUBAUD PIERRE

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Siren412 445 199Entrepreneur individuel06110 LE CANNETCréée le 15 mai 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 412 445 199, CUBAUD PIERRE est un entrepreneur individuel créé le 15 mai 1997. Elle est domiciliée 12 Che Font de Gallou, 06110 Le Cannet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 742C.

Fiche d'identité de CUBAUD PIERRE

Dénomination
CUBAUD PIERRE
SIREN
412 445 199
SIRET (siège)
412 445 199 00026
N° TVA intracommunautaire
FR20412445199Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 445 199
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
742C
Date de création
15 mai 1997
Siège social
12 CHE FONT DE GALLOU, 06110, LE CANNET
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CUBAUD PIERRE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de CUBAUD PIERRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUBAUD PIERRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CUBAUD PIERRE

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 06110 LE CANNETSiègeFermé

    412 445 199 00026 · ouvert le 01 juillet 1997 · NAF 742C

  • 92100 BOULOGNE-BILLANCOURTFermé

    412 445 199 00018 · ouvert le 15 mai 1997 · NAF 742C

Documents juridiques de CUBAUD PIERRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CUBAUD PIERRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUBAUD PIERRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUBAUD PIERRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUBAUD PIERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CUBAUD PIERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUBAUD PIERRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 mai 1997

Questions fréquentes sur CUBAUD PIERRE

Quel est le numéro SIREN de CUBAUD PIERRE ?

Le numéro SIREN de CUBAUD PIERRE est 412 445 199. Le SIRET de son siège social est 412 445 199 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20412445199.

Où se situe le siège social de CUBAUD PIERRE ?

Le siège social de CUBAUD PIERRE est situé 12 Che Font de Gallou, 06110 Le Cannet.

CUBAUD PIERRE est-elle toujours en activité ?

Oui, CUBAUD PIERRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUBAUD PIERRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUBAUD PIERRE.

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