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CUBITUS

Active
Siren420 968 059SARL30360 VEZENOBRESCréée le 13 octobre 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions5 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CUBITUS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 octobre 1998, identifiée par le SIREN 420 968 059. Elle est domiciliée Mas Audibal, 30360 Vezenobres. Son activité principale relève du code NAF 6201Z.

Fiche d'identité de CUBITUS

Dénomination
CUBITUS
SIREN
420 968 059
SIRET (siège)
420 968 059 00022
N° TVA intracommunautaire
FR79420968059Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 420 968 059
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
6201Z
Date de création
13 octobre 1998
Siège social
MAS AUDIBAL, 30360, VEZENOBRES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CUBITUS

Programmation informatique

Finances de CUBITUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUBITUS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CUBITUS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 30360 VEZENOBRESSiègeActif

    420 968 059 00022 · ouvert le 15 avril 1999 · NAF 6201Z

  • 30360 VEZENOBRESFermé

    420 968 059 00014 · ouvert le 13 octobre 1998 · NAF 722Z

Documents juridiques de CUBITUS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 décembre 2000

  • Acte

Dépôt du 14 septembre 1999

  • Acte

Dépôt du 07 décembre 1998

  • Acte

Comptes annuels de CUBITUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUBITUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUBITUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUBITUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent CUBITUS. Elles s'échelonnent de 2013 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CUBITUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUBITUS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 octobre 1998

Questions fréquentes sur CUBITUS

Quel est le numéro SIREN de CUBITUS ?

Le numéro SIREN de CUBITUS est 420 968 059. Le SIRET de son siège social est 420 968 059 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79420968059.

Où se situe le siège social de CUBITUS ?

Le siège social de CUBITUS est situé Mas Audibal, 30360 Vezenobres.

CUBITUS est-elle toujours en activité ?

Oui, CUBITUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 octobre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUBITUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUBITUS.

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