CUBZACMODE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 20,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 995 171 014, CUBZACMODE est une SAS créée le 16 décembre 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve AV Eiffel ZAC du Parc d'Aquitaine, 33240 Saint-André-de-Cubzac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4771Z. La direction est assurée par NASASPORT en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de CUBZACMODE
INSEE- Dénomination
- CUBZACMODE
- SIREN
- 995 171 014
- SIRET (siège)
- 995 171 014 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR09995171014Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 995 171 014
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 16 décembre 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 20 000 €
- Code NAF / APE
- 4771Z
- Date de création
- 16 décembre 2025
- Siège social
- AV Eiffel ZAC du Parc d'Aquitaine, 33240, Saint-André-de-Cubzac
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CUBZACMODE
La vente de prêt à porter mixte, chaussures et accessoires s'y rapportant.
Finances de CUBZACMODE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CUBZACMODE
INSEENASASPORT
Président de SAS
Depuis la création (16 décembre 2025) · moins d'un an
Établissements de CUBZACMODE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 33240 Saint-André-de-CubzacSiègeActif
995 171 014 00013 · ouvert le 12 décembre 2025 · NAF 4771Z
Documents juridiques de CUBZACMODE
INPI3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de CUBZACMODE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUBZACMODE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CUBZACMODE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUBZACMODE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CUBZACMODE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CUBZACMODE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CUBZACMODE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 16 décembre 2025
Accords collectifs de CUBZACMODE
Légifrance2 accords d'entreprise ou avenants signés au sein de CUBZACMODE ont été publiés sur Légifrance. Ils datent de 2026.
- Rémunération et avantages sociauxAccord
Signé le 28 juillet 2026 · en vigueur à partir du 06 août 2026 · dépôt n° T03326061140
- Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
- Système de rémunération (autres qu'évolution)
- Système de prime (autre qu'évolution)
- Indemnités (dont kilométrique)
- Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail et aux modalités d'organisation du travail : repos compensateur de remplacement, forfait annuel en heures, travail dominical et autres dispositifsAccord
Signé le 28 juillet 2026 · en vigueur à partir du 06 août 2026 · dépôt n° T03326061139
- Travail du dimanche
- Forfaits (en heures, en jours)
- Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
- Dispositifs don de jour et jour de solidarité
Ces accords proviennent de la base des accords d'entreprise publiée sur Légifrance, qui rassemble les textes déposés depuis septembre 2017 (décret n° 2017-752 sur la publicité des accords collectifs). Les accords antérieurs, ou publiés en version partielle à la demande des signataires, peuvent ne pas y figurer : cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter la base des accords d’entreprise sur Légifrance
Questions fréquentes sur CUBZACMODE
Quel est le numéro SIREN de CUBZACMODE ?
Le numéro SIREN de CUBZACMODE est 995 171 014. Le SIRET de son siège social est 995 171 014 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09995171014.
Qui dirige CUBZACMODE ?
CUBZACMODE est dirigée par NASASPORT, président de sas.
Où se situe le siège social de CUBZACMODE ?
Le siège social de CUBZACMODE est situé AV Eiffel ZAC du Parc d'Aquitaine, 33240 Saint-André-de-Cubzac.
CUBZACMODE est-elle toujours en activité ?
Oui, CUBZACMODE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CUBZACMODE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUBZACMODE.
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