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CUCHEROUSSET BERNARD

Active
Siren397 559 436Entrepreneur individuel25580 ETALANSCréée le 30 juin 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CUCHEROUSSET BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 juin 1994 sous le numéro SIREN 397 559 436. Elle est domiciliée 38 rue des Oiseaux, 25580 Etalans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de CUCHEROUSSET BERNARD

Dénomination
CUCHEROUSSET BERNARD
SIREN
397 559 436
SIRET (siège)
397 559 436 00043
N° TVA intracommunautaire
FR76397559436Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 397 559 436
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
30 juin 1994
Siège social
38 RUE DES OISEAUX, 25580, ETALANS
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de CUCHEROUSSET BERNARD

Production d'électricité

Finances de CUCHEROUSSET BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUCHEROUSSET BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CUCHEROUSSET BERNARD

5 établissements, dont 4 en activité.

  • 25580 ETALANSSiègeActif

    397 559 436 00043 · ouvert le 15 novembre 2010 · NAF 3511Z

  • 25580 ETALANSActif

    397 559 436 00027 · ouvert le 15 novembre 2010 · NAF 6820B

  • 25510 VILLERS-LA-COMBEActif

    397 559 436 00050 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 0220Z

  • 25580 ETALANSActif

    397 559 436 00068 · ouvert le 23 août 2016 · NAF 6820A

  • 25690 AVOUDREYFermé

    397 559 436 00019 · ouvert le 05 juillet 1994 · NAF 453E

Documents juridiques de CUCHEROUSSET BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CUCHEROUSSET BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUCHEROUSSET BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUCHEROUSSET BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUCHEROUSSET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CUCHEROUSSET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUCHEROUSSET BERNARD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-02-01 · Début d'activité : 2010-11-15

  1. création

    Date d'effet : 30 juin 1994

Questions fréquentes sur CUCHEROUSSET BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CUCHEROUSSET BERNARD ?

Le numéro SIREN de CUCHEROUSSET BERNARD est 397 559 436. Le SIRET de son siège social est 397 559 436 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76397559436.

Où se situe le siège social de CUCHEROUSSET BERNARD ?

Le siège social de CUCHEROUSSET BERNARD est situé 38 rue des Oiseaux, 25580 Etalans.

CUCHEROUSSET BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CUCHEROUSSET BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUCHEROUSSET BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUCHEROUSSET BERNARD.

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