CUCHEROUSSET FREDERIC

Active

Siren789 211 463Entrepreneur individuel25430 SANCEYCréée le 12 novembre 2012

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CUCHEROUSSET FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 novembre 2012 sous le numéro SIREN 789 211 463. Son siège social est situé 16 rue Joseph Montravers, 25430 Sancey. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1071C.

Fiche d'identité de CUCHEROUSSET FREDERIC

INSEE

Dénomination: CUCHEROUSSET FREDERIC
SIREN: 789 211 463
SIRET (siège): 789 211 463 00011
N° TVA intracommunautaire: FR07789211463Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 789 211 463
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 1071C
Date de création: 12 novembre 2012
Siège social: 16 RUE JOSEPH MONTRAVERS, 25430, SANCEY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CUCHEROUSSET FREDERIC

BOULANGERIE PATISSERIE CONFISERIE

Finances de CUCHEROUSSET FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUCHEROUSSET FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CUCHEROUSSET FREDERIC

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

25430 SANCEYSiègeActif
789 211 463 00011 · ouvert le 01 novembre 2012 · NAF 1071C

Documents juridiques de CUCHEROUSSET FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CUCHEROUSSET FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUCHEROUSSET FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUCHEROUSSET FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUCHEROUSSET FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CUCHEROUSSET FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUCHEROUSSET FREDERIC

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

25 novembre 2012Ventes et cessions
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Début d'activité : 2012-11-01

06 juillet 2024création
Date d'effet : 12 novembre 2012

Questions fréquentes sur CUCHEROUSSET FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de CUCHEROUSSET FREDERIC ?

Le numéro SIREN de CUCHEROUSSET FREDERIC est 789 211 463. Le SIRET de son siège social est 789 211 463 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07789211463.

Où se situe le siège social de CUCHEROUSSET FREDERIC ?

Le siège social de CUCHEROUSSET FREDERIC est situé 16 rue Joseph Montravers, 25430 Sancey.