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CUENAT FRANCIS

Active
Siren409 235 520Entrepreneur individuel90150 FONTAINECréée le 01 juillet 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 409 235 520, CUENAT FRANCIS est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve à Fontaine (90150). Son activité principale relève du code NAF 0142Z.

Fiche d'identité de CUENAT FRANCIS

Dénomination
CUENAT FRANCIS
SIREN
409 235 520
SIRET (siège)
409 235 520 00015
N° TVA intracommunautaire
FR76409235520Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 235 520
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 juillet 1995
Siège social
90150, FONTAINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CUENAT FRANCIS

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CUENAT FRANCIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUENAT FRANCIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CUENAT FRANCIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90150 FONTAINESiègeActif

    409 235 520 00015 · ouvert le 01 juillet 1995 · NAF 0142Z

Documents juridiques de CUENAT FRANCIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CUENAT FRANCIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUENAT FRANCIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUENAT FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUENAT FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CUENAT FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUENAT FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1995

Questions fréquentes sur CUENAT FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de CUENAT FRANCIS ?

Le numéro SIREN de CUENAT FRANCIS est 409 235 520. Le SIRET de son siège social est 409 235 520 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76409235520.

Où se situe le siège social de CUENAT FRANCIS ?

Le siège social de CUENAT FRANCIS est situé 90150 Fontaine.

CUENAT FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, CUENAT FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUENAT FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUENAT FRANCIS.

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