CheckersProcédures

CUENOT FRERES

Active
Siren500 854 518SCI25520 ARC-SOUS-CICONCréée le 05 novembre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

CUENOT FRERES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 novembre 2007, identifiée par le SIREN 500 854 518. Son siège social est situé 3 rue du Plaimbois, 25520 Arc-sous-Cicon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par PASCAL CUENOT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de CUENOT FRERES

Dénomination
CUENOT FRERES
SIREN
500 854 518
SIRET (siège)
500 854 518 00015
N° TVA intracommunautaire
FR04500854518Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 500 854 518
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 novembre 2007
Siège social
3 RUE DU PLAIMBOIS, 25520, ARC-SOUS-CICON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CUENOT FRERES

ACQUISITION PROPRIETE MISE EN VALEUR TRANSFORMATION AMENAGEMENT ADMINISTRATION ET LOCATION DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS ET ANNEXES.

Finances de CUENOT FRERES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUENOT FRERES

PC

PASCAL CUENOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 novembre 2007) · 18 ans

DC

DENIS CUENOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 novembre 2007) · 18 ans

Établissements de CUENOT FRERES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25520 ARC-SOUS-CICONSiègeActif

    500 854 518 00015 · ouvert le 20 octobre 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de CUENOT FRERES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 novembre 2007

  • Acte

Comptes annuels de CUENOT FRERES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUENOT FRERES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUENOT FRERES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUENOT FRERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CUENOT FRERES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CUENOT FRERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUENOT FRERES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2007-11-05 · Début d'activité : 2007-10-20

  1. création

    Date d'effet : 05 novembre 2007

Questions fréquentes sur CUENOT FRERES

Quel est le numéro SIREN de CUENOT FRERES ?

Le numéro SIREN de CUENOT FRERES est 500 854 518. Le SIRET de son siège social est 500 854 518 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04500854518.

Qui dirige CUENOT FRERES ?

CUENOT FRERES est dirigée par PASCAL CUENOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CUENOT FRERES ?

Le siège social de CUENOT FRERES est situé 3 rue du Plaimbois, 25520 Arc-sous-Cicon.

CUENOT FRERES est-elle toujours en activité ?

Oui, CUENOT FRERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUENOT FRERES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUENOT FRERES.

Entreprises similaires

Même activité à Arc-sous-Cicon

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Arc-sous-Cicon

Entreprises du même secteur à Arc-sous-Cicon

Entreprises à Arc-sous-Cicon

Toutes les entreprises à Arc-sous-Cicon