CUENOT FRERES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 508 142 510, CUENOT FRERES est une SARL créée le 19 septembre 2008. Elle est domiciliée Qua Planchotte au Domicile de M. Bernard Cuenot, 25110 Grosbois. L'entreprise déclare le code NAF 4312A comme activité principale. La direction est assurée par BERNARD CUENOT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de CUENOT FRERES
INSEE- Dénomination
- CUENOT FRERES
- SIREN
- 508 142 510
- SIRET (siège)
- 508 142 510 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR83508142510Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 508 142 510
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4312A
- Date de création
- 19 septembre 2008
- Siège social
- QUA PLANCHOTTE AU DOMICILE DE M. BERNARD CUENOT, 25110, GROSBOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CUENOT FRERES
Travaux publics aménagement et entretien espaces verts location matériel commercialisation de matériaux travaux agricoles déneigement vidangé fosses septiques épandage boues de stations d'épuration
Finances de CUENOT FRERES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CUENOT FRERES
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (19 septembre 2008) · 18 ans
Établissements de CUENOT FRERES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25110 GROSBOISSiègeActif
508 142 510 00017 · ouvert le 15 septembre 2008 · NAF 4312A
Documents juridiques de CUENOT FRERES
INPIComptes annuels de CUENOT FRERES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUENOT FRERES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CUENOT FRERES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUENOT FRERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CUENOT FRERES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CUENOT FRERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CUENOT FRERES
BODACC17 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-09-19 · Début d'activité : 2008-09-15
- création
Date d'effet : 19 septembre 2008
Marchés publics de CUENOT FRERES
data.gouv.fr4 marchés publics ont été notifiés à CUENOT FRERES et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2022 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 958 k€.
SERVICE HIVERNAL DES ROUTES DEPARTEMENTALES DU DEPARTMENT DU DOUBS LOT M20 SECTEUR DE NANCRAY BRETIGNEY NOTRE DAME
DEPARTEMENT DU DOUBS · notifié le 31 août 2026 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 2 offres reçues
478 k€ServicesLot 2C - Transport des déchets verts non broyés issus des déchetteries
SYTEVOM SYNDICAT TRANSFERT ELIMINATION VALORISATION DES ORDURES ENAGERES · notifié le 30 avril 2024 · Appel d'offres ouvert · 3 ans · 6 offres reçues
100 k€ServicesLot 1C - Traitement des déchets verts non broyés issus des déchetteries
SYTEVOM SYNDICAT TRANSFERT ELIMINATION VALORISATION DES ORDURES ENAGERES · notifié le 30 avril 2024 · Appel d'offres ouvert · 3 ans · 4 offres reçues
100 k€ServicesSERVICE HIVERNAL DES ROUTES DEPARTEMENTALES DU DEPARTEMENT DU DOUBS M20 VH NANCRAY BRETIGNEY NOTRE DAME ESNANS
DEPARTEMENT DU DOUBS · notifié le 23 septembre 2022 · Appel d'offres ouvert · 4 ans
280 k€Services
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur CUENOT FRERES
Quel est le numéro SIREN de CUENOT FRERES ?
Le numéro SIREN de CUENOT FRERES est 508 142 510. Le SIRET de son siège social est 508 142 510 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83508142510.
Qui dirige CUENOT FRERES ?
CUENOT FRERES est dirigée par BERNARD CUENOT, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CUENOT FRERES ?
Le siège social de CUENOT FRERES est situé Qua Planchotte au Domicile de M. Bernard Cuenot, 25110 Grosbois.
CUENOT FRERES est-elle toujours en activité ?
Oui, CUENOT FRERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 septembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CUENOT FRERES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUENOT FRERES.
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