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CUENOT GERARD

Active
Siren442 826 152SARL25270 LEVIERCréée le 23 juillet 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,5 k€
Effectif
Non publié

CUENOT GERARD est une SARL immatriculée le 23 juillet 2002 sous le numéro SIREN 442 826 152. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue Charles Nicod, 25270 Levier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1071C. Elle est dirigée par ALAIN CUENOT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de CUENOT GERARD

Dénomination
CUENOT GERARD
SIREN
442 826 152
SIRET (siège)
442 826 152 00013
N° TVA intracommunautaire
FR30442826152Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 826 152
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
1071C
Date de création
23 juillet 2002
Siège social
2 RUE CHARLES NICOD, 25270, LEVIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CUENOT GERARD

Boulangerie pâtisserie avec tournées

Finances de CUENOT GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUENOT GERARD

AC

ALAIN CUENOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 juillet 2010

AC

ALAIN CUENOT

Gérant

En poste depuis juillet 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 juillet 2010

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de CUENOT GERARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25270 LEVIERSiègeActif

    442 826 152 00013 · ouvert le 01 juillet 2002 · NAF 1071C

Documents juridiques de CUENOT GERARD

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 septembre 2021

  • Acte

Dépôt du 03 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 18 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 18 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 18 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 22 août 2007

  • Acte

Dépôt du 16 juillet 2003

  • Acte

Dépôt du 23 juillet 2002

  • Acte

Comptes annuels de CUENOT GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUENOT GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUENOT GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUENOT GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CUENOT GERARD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CUENOT GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUENOT GERARD

16 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  14. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Gérant associé : CUENOT Alain, Jean-André

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 23 juillet 2002

Questions fréquentes sur CUENOT GERARD

Quel est le numéro SIREN de CUENOT GERARD ?

Le numéro SIREN de CUENOT GERARD est 442 826 152. Le SIRET de son siège social est 442 826 152 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30442826152.

Qui dirige CUENOT GERARD ?

CUENOT GERARD est dirigée par ALAIN CUENOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CUENOT GERARD ?

Le siège social de CUENOT GERARD est situé 2 rue Charles Nicod, 25270 Levier.

CUENOT GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CUENOT GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUENOT GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUENOT GERARD.

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