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CUENOT JEAN

Active
Siren401 165 469Entrepreneur individuel11240 BELVEZE-DU-RAZESCréée le 01 avril 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CUENOT JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1995, identifié par le SIREN 401 165 469. Son siège social est situé 10 rue du Chateau d'Eau, 11240 Belveze-du-Razes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de CUENOT JEAN

Dénomination
CUENOT JEAN
SIREN
401 165 469
SIRET (siège)
401 165 469 00024
N° TVA intracommunautaire
FR56401165469Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 165 469
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 avril 1995
Siège social
10 RUE DU CHATEAU D'EAU, 11240, BELVEZE-DU-RAZES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CUENOT JEAN

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de CUENOT JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUENOT JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CUENOT JEAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 11240 BELVEZE-DU-RAZESSiègeActif

    401 165 469 00024 · ouvert le 01 mai 2009 · NAF 9003A

  • 09400 CAZENAVE-SERRES-ET-ALLENSFermé

    401 165 469 00016 · ouvert le 01 avril 1995 · NAF 012C

Documents juridiques de CUENOT JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CUENOT JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUENOT JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUENOT JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUENOT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CUENOT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUENOT JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1995

Questions fréquentes sur CUENOT JEAN

Quel est le numéro SIREN de CUENOT JEAN ?

Le numéro SIREN de CUENOT JEAN est 401 165 469. Le SIRET de son siège social est 401 165 469 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56401165469.

Où se situe le siège social de CUENOT JEAN ?

Le siège social de CUENOT JEAN est situé 10 rue du Chateau d'Eau, 11240 Belveze-du-Razes.

CUENOT JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CUENOT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUENOT JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUENOT JEAN.

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