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CUENOT PASCAL

Active
Siren791 820 772100090170 AnjouteyCréée le 04 mars 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CUENOT PASCAL est une 1000, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 mars 2013, identifiée par le SIREN 791 820 772. Son siège social est situé 15 RTE de Bourg sous Chatelet, 90170 Anjoutey. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8690F.

Fiche d'identité de CUENOT PASCAL

Dénomination
CUENOT PASCAL
SIREN
791 820 772
SIRET (siège)
791 820 772 00022
N° TVA intracommunautaire
FR34791820772Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 820 772
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 octobre 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
8690F
Date de création
04 mars 2013
Siège social
15 RTE de Bourg sous Chatelet, 90170, Anjoutey
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CUENOT PASCAL

Activités de santé humaine non classées ailleurs

Finances de CUENOT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUENOT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CUENOT PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 90170 AnjouteySiègeActif

    791 820 772 00022 · ouvert le 04 mars 2013 · NAF 8690F

  • 90000 BelfortFermé

    791 820 772 00014 · ouvert le 04 mars 2013 · NAF 8690F

Documents juridiques de CUENOT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CUENOT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUENOT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUENOT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUENOT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CUENOT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUENOT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 mars 2013

Questions fréquentes sur CUENOT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CUENOT PASCAL ?

Le numéro SIREN de CUENOT PASCAL est 791 820 772. Le SIRET de son siège social est 791 820 772 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34791820772.

Où se situe le siège social de CUENOT PASCAL ?

Le siège social de CUENOT PASCAL est situé 15 RTE de Bourg sous Chatelet, 90170 Anjoutey.

CUENOT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CUENOT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUENOT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUENOT PASCAL.

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