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CUENOT Romain

Active
Siren995 012 531Entrepreneur individuel25430 SanceyCréée le 18 décembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CUENOT Romain est un entrepreneur individuel immatriculé le 18 décembre 2025 sous le numéro SIREN 995 012 531. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 RUE Corvée Mourey, 25430 Sancey. L'entreprise déclare le code NAF 2370Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CUENOT Romain

Dénomination
CUENOT Romain
SIREN
995 012 531
SIRET (siège)
995 012 531 00019
N° TVA intracommunautaire
FR54995012531Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 995 012 531
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 décembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2370Z
Date de création
18 décembre 2025
Siège social
19 RUE Corvée Mourey, 25430, Sancey
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CUENOT Romain

Marbrerie funéraire, maçonnerie.

Finances de CUENOT Romain

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUENOT Romain

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CUENOT Romain

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25430 SanceySiègeActif

    995 012 531 00019 · ouvert le 08 décembre 2025 · NAF 2370Z

Documents juridiques de CUENOT Romain

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 décembre 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Comptes annuels de CUENOT Romain

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUENOT Romain. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUENOT Romain

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUENOT Romain. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CUENOT Romain n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUENOT Romain

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 décembre 2025

Aides publiques de CUENOT Romain

1 aide de minimis octroyée à CUENOT Romain a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 2,0 k€ en équivalent subvention brut.

  • Prêt ou avances récupérables

    DGE - Economie Finances (via BPIfrance) · octroyée le 28 janvier 2026

    2,0 k€

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 02 novembre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur CUENOT Romain

Quel est le numéro SIREN de CUENOT Romain ?

Le numéro SIREN de CUENOT Romain est 995 012 531. Le SIRET de son siège social est 995 012 531 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54995012531.

Où se situe le siège social de CUENOT Romain ?

Le siège social de CUENOT Romain est situé 19 RUE Corvée Mourey, 25430 Sancey.

CUENOT Romain est-elle toujours en activité ?

Oui, CUENOT Romain est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUENOT Romain est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUENOT Romain.

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