CUENOT STEPHANE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 501 399 059, CUENOT STEPHANE est un entrepreneur individuel créé le 28 janvier 2008. Son siège social est situé Rouaou, 29380 Bannalec. L'entreprise déclare le code NAF 0143Z comme activité principale. La direction est assurée par STEPHANE CUENOT en qualité de personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement.
Fiche d'identité de CUENOT STEPHANE
INSEE- Dénomination
- CUENOT STEPHANE
- SIREN
- 501 399 059
- SIRET (siège)
- 501 399 059 00085
- N° TVA intracommunautaire
- FR50501399059Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 501 399 059
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0143Z
- Date de création
- 28 janvier 2008
- Siège social
- ROUAOU, 29380, BANNALEC
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de CUENOT STEPHANE
élevage de chevaux et d'autres équidés
Finances de CUENOT STEPHANE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CUENOT STEPHANE
INSEEPersonne ayant le pouvoir d’engager l’établissement
Depuis la création (28 janvier 2008) · 18 ans
Établissements de CUENOT STEPHANE
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 29380 BANNALECSiègeActif
501 399 059 00085 · ouvert le 22 septembre 2023 · NAF 0143Z
- 67160 DRACHENBRONN-BIRLENBACHActif
501 399 059 00077 · ouvert le 01 juillet 2021 · NAF 0143Z
- 67160 DRACHENBRONN-BIRLENBACHFermé
501 399 059 00069 · ouvert le 01 mai 2019 · NAF 4399C
Documents juridiques de CUENOT STEPHANE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CUENOT STEPHANE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUENOT STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CUENOT STEPHANE
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour CUENOT STEPHANE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 16 août 2011 ; liquidation judiciaire prononcée le 25 octobre 2011. Clôturée le 15 février 2022 pour insuffisance d'actif.
6 jugements et avis publiés
Jugement du 15 février 2022 · publié le 20 février 2022 · Greffe du Tribunal de Commerce de Manosque
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 03 novembre 2015 · publié le 17 novembre 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 27 novembre 2013 · publié le 12 octobre 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 14 août 2012 · publié le 28 août 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 25 octobre 2011 · publié le 11 septembre 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Me Lageat Anne 9173, rue Berthelot - BP 101 - 04100 Manosque , et mettant fin à la mission de l'administrateur Me AVAZERI Frédéric.
Jugement du 16 août 2011 · publié le 30 août 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 30 Juin 2011 désignant administrateur Me AVAZERI Frédéric 3, place Félix Baret - Scp Douhaire Avazeri - Administrateur Judiciaire - 13286 Marseille 06 avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion, mandataire judiciaire Me Lageat Anne 9173, rue Berthelot - BP 101 - 04100 Manosque . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
Aucune mention de CUENOT STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CUENOT STEPHANE
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Manosque
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2022-02-15 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 3 novembre 2015 · La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 27 novembre 2013 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 14 août 2012 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
Jugement de conversion en liquidation judiciaire · Jugement du 25 octobre 2011 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Me Lageat Anne 9173, rue Berthelot - BP 101 - 04100 Manosque , et mettant fin à la mission de l'administrateur Me AVAZERI Frédéric.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 16 août 2011 · Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 30 Juin 2011 désignant administrateur Me AVAZERI Frédéric 3, place Félix Baret - Scp Douhaire Avazeri - Administrateur Judiciaire - 13286 Marseille 06 avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion, mandataire judiciaire Me Lageat Anne 9173, rue Berthelot - BP 101 - 04100 Manosque . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
- création
Date d'effet : 28 janvier 2008
Questions fréquentes sur CUENOT STEPHANE
Quel est le numéro SIREN de CUENOT STEPHANE ?
Le numéro SIREN de CUENOT STEPHANE est 501 399 059. Le SIRET de son siège social est 501 399 059 00085. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50501399059.
Qui dirige CUENOT STEPHANE ?
CUENOT STEPHANE est dirigée par STEPHANE CUENOT, personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement.
Où se situe le siège social de CUENOT STEPHANE ?
Le siège social de CUENOT STEPHANE est situé Rouaou, 29380 Bannalec.
CUENOT STEPHANE est-elle toujours en activité ?
Oui, CUENOT STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CUENOT STEPHANE est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. CUENOT STEPHANE a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 15 février 2022 pour insuffisance d'actif.
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