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CUERSEM

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Siren352 080 303SA83390 CUERSCréée le 05 septembre 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 352 080 303, CUERSEM est une SA créée le 5 septembre 1989. Son siège social est situé Pl de la Convention Hotel de Ville, 83390 Cuers. Son activité principale relève du code NAF 742C.

Fiche d'identité de CUERSEM

Dénomination
CUERSEM
SIREN
352 080 303
SIRET (siège)
352 080 303 00014
N° TVA intracommunautaire
FR64352080303Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 352 080 303
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
742C
Date de création
05 septembre 1989
Siège social
PL DE LA CONVENTION HOTEL DE VILLE, 83390, CUERS
Établissements
2
Statut
Active

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Finances de CUERSEM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CUERSEM

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CUERSEM

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 83390 CUERSSiègeFermé

    352 080 303 00014 · ouvert le 05 septembre 1989 · NAF 742C

  • 83390 CUERSFermé

    352 080 303 00022 · ouvert le 01 mars 1996 · NAF 742C

Documents juridiques de CUERSEM

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 décembre 1997

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1996

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1960

  • Acte

Conformité de CUERSEM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUERSEM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CUERSEM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CUERSEM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CUERSEM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 septembre 1989

Questions fréquentes sur CUERSEM

Quel est le numéro SIREN de CUERSEM ?

Le numéro SIREN de CUERSEM est 352 080 303. Le SIRET de son siège social est 352 080 303 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64352080303.

Où se situe le siège social de CUERSEM ?

Le siège social de CUERSEM est situé Pl de la Convention Hotel de Ville, 83390 Cuers.

CUERSEM est-elle toujours en activité ?

Oui, CUERSEM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 septembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUERSEM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUERSEM.

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