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CUGNART PASCAL

Active
Siren302 593 439Entrepreneur individuel08400 SAVIGNY-SUR-AISNECréée le 13 avril 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 302 593 439, CUGNART PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 13 avril 1990. Elle est domiciliée à Savigny-sur-Aisne (08400). Son activité principale relève du code NAF 361G.

Fiche d'identité de CUGNART PASCAL

Dénomination
CUGNART PASCAL
SIREN
302 593 439
SIRET (siège)
302 593 439 00011
N° TVA intracommunautaire
FR09302593439Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 302 593 439
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
361G
Date de création
13 avril 1990
Siège social
08400, SAVIGNY-SUR-AISNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CUGNART PASCAL

FABRICATION DE MEUBLES ET VENTE

Finances de CUGNART PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUGNART PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CUGNART PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 08400 SAVIGNY-SUR-AISNESiègeFermé

    302 593 439 00011 · ouvert le 05 avril 1990 · NAF 361G

Documents juridiques de CUGNART PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CUGNART PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUGNART PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUGNART PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUGNART PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CUGNART PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUGNART PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 avril 1990

Questions fréquentes sur CUGNART PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CUGNART PASCAL ?

Le numéro SIREN de CUGNART PASCAL est 302 593 439. Le SIRET de son siège social est 302 593 439 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09302593439.

Où se situe le siège social de CUGNART PASCAL ?

Le siège social de CUGNART PASCAL est situé 08400 Savigny-sur-Aisne.

CUGNART PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CUGNART PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 avril 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUGNART PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUGNART PASCAL.

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