CheckersProcédures

CUGNET BERNARD

Active
Siren442 829 453Entrepreneur individuel74350 CERNEXCréée le 01 janvier 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CUGNET BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2002 sous le numéro SIREN 442 829 453. Le siège social de l'entreprise se trouve 2662 Rte de la Motte, 74350 Cernex. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de CUGNET BERNARD

Dénomination
CUGNET BERNARD
SIREN
442 829 453
SIRET (siège)
442 829 453 00038
N° TVA intracommunautaire
FR39442829453Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 829 453
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 2002
Siège social
2662 RTE DE LA MOTTE, 74350, CERNEX
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CUGNET BERNARD

Location de logements

Finances de CUGNET BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUGNET BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CUGNET BERNARD

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 74350 CERNEXSiègeActif

    442 829 453 00038 · ouvert le 23 mars 2020 · NAF 6820A

  • 74130 BONNEVILLEActif

    442 829 453 00012 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 6820A

  • 74560 MONNETIER-MORNEXFermé

    442 829 453 00020 · ouvert le 01 avril 2015 · NAF 7022Z

Documents juridiques de CUGNET BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CUGNET BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUGNET BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUGNET BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUGNET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CUGNET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUGNET BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2002

Questions fréquentes sur CUGNET BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CUGNET BERNARD ?

Le numéro SIREN de CUGNET BERNARD est 442 829 453. Le SIRET de son siège social est 442 829 453 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39442829453.

Où se situe le siège social de CUGNET BERNARD ?

Le siège social de CUGNET BERNARD est situé 2662 Rte de la Motte, 74350 Cernex.

CUGNET BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CUGNET BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUGNET BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUGNET BERNARD.

Entreprises similaires

Même activité à Cernex

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Cernex

Entreprises du même secteur à Cernex

Entreprises à Cernex

Toutes les entreprises à Cernex