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CUGNET FABRICE

Active
Siren408 616 795Entrepreneur individuel08270 SAULCES-MONCLINCréée le 01 mars 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CUGNET FABRICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 1991, identifié par le SIREN 408 616 795. Son siège social est situé Le Village, 08270 Saulces-Monclin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de CUGNET FABRICE

Dénomination
CUGNET FABRICE
SIREN
408 616 795
SIRET (siège)
408 616 795 00014
N° TVA intracommunautaire
FR93408616795Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 616 795
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 mars 1991
Siège social
LE VILLAGE, 08270, SAULCES-MONCLIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CUGNET FABRICE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de CUGNET FABRICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUGNET FABRICE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CUGNET FABRICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 08270 SAULCES-MONCLINSiègeActif

    408 616 795 00014 · ouvert le 01 mars 1991 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CUGNET FABRICE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CUGNET FABRICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUGNET FABRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUGNET FABRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUGNET FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CUGNET FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUGNET FABRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1991

Questions fréquentes sur CUGNET FABRICE

Quel est le numéro SIREN de CUGNET FABRICE ?

Le numéro SIREN de CUGNET FABRICE est 408 616 795. Le SIRET de son siège social est 408 616 795 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93408616795.

Où se situe le siège social de CUGNET FABRICE ?

Le siège social de CUGNET FABRICE est situé Le Village, 08270 Saulces-Monclin.

CUGNET FABRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, CUGNET FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUGNET FABRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUGNET FABRICE.

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