CUGNET PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CUGNET PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 avril 2000 sous le numéro SIREN 433 001 401. Le siège social de l'entreprise se trouve Domaine des Hauts de Bruyere Lieu Dit Vernou, 41600 Chaumont-sur-Tharonne. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.
Fiche d'identité de CUGNET PASCAL
INSEE- Dénomination
- CUGNET PASCAL
- SIREN
- 433 001 401
- SIRET (siège)
- 433 001 401 00051
- N° TVA intracommunautaire
- FR03433001401Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 433 001 401
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 15 avril 2000
- Siège social
- DOMAINE DES HAUTS DE BRUYERE LIEU DIT VERNOU, 41600, CHAUMONT-SUR-THARONNE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de CUGNET PASCAL
Location de logements
Finances de CUGNET PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CUGNET PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CUGNET PASCAL
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 41600 CHAUMONT-SUR-THARONNESiègeActif
433 001 401 00051 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 6820A
- 44300 NANTESFermé
433 001 401 00010 · ouvert le 15 avril 2000 · NAF 741J
- 44300 NANTESFermé
433 001 401 00028 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 741J
Documents juridiques de CUGNET PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CUGNET PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUGNET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CUGNET PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUGNET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CUGNET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CUGNET PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 avril 2000
Questions fréquentes sur CUGNET PASCAL
Quel est le numéro SIREN de CUGNET PASCAL ?
Le numéro SIREN de CUGNET PASCAL est 433 001 401. Le SIRET de son siège social est 433 001 401 00051. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03433001401.
Où se situe le siège social de CUGNET PASCAL ?
Le siège social de CUGNET PASCAL est situé Domaine des Hauts de Bruyere Lieu Dit Vernou, 41600 Chaumont-sur-Tharonne.
CUGNET PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, CUGNET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CUGNET PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUGNET PASCAL.
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