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CUILLIER

Active
Siren792 046 120SCI30510 GENERACCréée le 26 mars 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions9 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 792 046 120, CUILLIER est une SCI créée le 26 mars 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve Dom des Pavillons, 30510 Generac. Son activité principale relève du code NAF 6820B. VINCENT CUILLE exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de CUILLIER

Dénomination
CUILLIER
SIREN
792 046 120
SIRET (siège)
792 046 120 00012
N° TVA intracommunautaire
FR85792046120Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 046 120
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 mars 2013
Siège social
DOM DES PAVILLONS, 30510, GENERAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CUILLIER

Activité immobilière

Finances de CUILLIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUILLIER

VC

VINCENT CUILLE

Autre

Depuis la création (26 mars 2013) · 13 ans

AC

AMELIE CUILLE

Autre

Depuis la création (26 mars 2013) · 13 ans

DS

DOMINIQUE SERENA

Autre

Depuis la création (26 mars 2013) · 13 ans

Établissements de CUILLIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30510 GENERACSiègeActif

    792 046 120 00012 · ouvert le 20 mars 2012 · NAF 6820B

Documents juridiques de CUILLIER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 mars 2013

  • Acte

Comptes annuels de CUILLIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUILLIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUILLIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUILLIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

9 décisions de justice publiées en open data mentionnent CUILLIER. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CUILLIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUILLIER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-03-20

  1. création

    Date d'effet : 26 mars 2013

Questions fréquentes sur CUILLIER

Quel est le numéro SIREN de CUILLIER ?

Le numéro SIREN de CUILLIER est 792 046 120. Le SIRET de son siège social est 792 046 120 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85792046120.

Qui dirige CUILLIER ?

CUILLIER est dirigée par VINCENT CUILLE, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CUILLIER ?

Le siège social de CUILLIER est situé Dom des Pavillons, 30510 Generac.

CUILLIER est-elle toujours en activité ?

Oui, CUILLIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUILLIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUILLIER.

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