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CUINET MICHEL

Active
Siren950 960 542Entrepreneur individuel39260 Meussia
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 950 960 542, CUINET MICHEL est un entrepreneur individuel. Son siège social est situé 26 RUE Grande Rue, 39260 Meussia. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de CUINET MICHEL

Dénomination
CUINET MICHEL
SIREN
950 960 542
SIRET (siège)
950 960 542 00013
N° TVA intracommunautaire
FR88950960542Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 950 960 542
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
-
Siège social
26 RUE Grande Rue, 39260, Meussia
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CUINET MICHEL

PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

Finances de CUINET MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUINET MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CUINET MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39260 MeussiaSiègeActif

    950 960 542 00013 · ouvert le 12 décembre 2022 · NAF 3511Z

Documents juridiques de CUINET MICHEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 mars 2023

  • Acte

Comptes annuels de CUINET MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUINET MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUINET MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUINET MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CUINET MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUINET MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur CUINET MICHEL

Quel est le numéro SIREN de CUINET MICHEL ?

Le numéro SIREN de CUINET MICHEL est 950 960 542. Le SIRET de son siège social est 950 960 542 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88950960542.

Où se situe le siège social de CUINET MICHEL ?

Le siège social de CUINET MICHEL est situé 26 RUE Grande Rue, 39260 Meussia.

CUINET MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CUINET MICHEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUINET MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUINET MICHEL.

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