CheckersProcédures

CUINET YVAN

Active
Siren403 573 934Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 01 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CUINET YVAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1996, identifié par le SIREN 403 573 934. Son siège social est situé 19 Rte de Franois residence Cap Etudes, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de CUINET YVAN

Dénomination
CUINET YVAN
SIREN
403 573 934
SIRET (siège)
403 573 934 00037
N° TVA intracommunautaire
FR18403573934Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 573 934
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
19 RTE DE FRANOIS RESIDENCE CAP ETUDES, 25000, BESANCON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CUINET YVAN

Location de logements

Finances de CUINET YVAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUINET YVAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CUINET YVAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    403 573 934 00037 · ouvert le 08 octobre 2018 · NAF 6820A

  • 25510 PIERREFONTAINE-LES-VARANSFermé

    403 573 934 00011 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 4773Z

Documents juridiques de CUINET YVAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CUINET YVAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUINET YVAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUINET YVAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUINET YVAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CUINET YVAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUINET YVAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur CUINET YVAN

Quel est le numéro SIREN de CUINET YVAN ?

Le numéro SIREN de CUINET YVAN est 403 573 934. Le SIRET de son siège social est 403 573 934 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18403573934.

Où se situe le siège social de CUINET YVAN ?

Le siège social de CUINET YVAN est situé 19 Rte de Franois residence Cap Etudes, 25000 Besancon.

CUINET YVAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CUINET YVAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUINET YVAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUINET YVAN.

Entreprises similaires

Même activité à Besancon

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Besancon

Entreprises du même secteur à Besancon

Entreprises à Besancon

Toutes les entreprises à Besancon